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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1509
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3083, Numéro de bobine de microfilm : C-11321, Numéro de dossier : 274,170
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-27, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1469
- Date de réception :
- 1909-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2722, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-124
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-07-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Crane River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1876-0189
- Date de réception :
- 1876-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 342, Bobine C-3315 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 April-14 July 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-29, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kanaka Bar
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1246
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1015, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/13-1900/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-12-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1418
- Date de réception :
- 1873-10-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 316, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 October 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 587471
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-10-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-28, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1903
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Blackfoot
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-1524
- Date de réception :
- 1884-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 453, Bobine C-3351 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1322
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-07-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1980
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1439
- Date de réception :
- 1889-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 541, Bobine C-3401 Code d'accès 90
- Date de modification :