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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0186
- Date de réception :
- 1915-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1107, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 September 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 576910
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-07-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1881
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0505
- Date de réception :
- 1904-03-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 871, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3083, Numéro de bobine de microfilm : C-11321, Numéro de dossier : 274,170
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-08-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1898
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0949
- Date de réception :
- 1900-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 799, Bobine C-3779 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 13 April-14 July 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1428
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-28
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1915
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Sho-ook
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2247
- Date de réception :
- 1908-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900/06/13-1900/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1397
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1971-08-25
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6381, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1879
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Lyacksun
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0464
- Date de réception :
- 1885-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 464, Bobine C-3372 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1 October 1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1417, Numéro de dossier : 587471
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1972-09-07
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6395, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1910
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Cowichan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3061
- Date de réception :
- 1914-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 26 October 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1630, Numéro de dossier : 1322
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-06-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-28, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1985
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1884
- Date de réception :
- 1900-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 807, Bobine C-3782 Code d'accès 90
- Date de modification :