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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2716
- Date de réception :
- 1915-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1127, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/03/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 616574
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-03-23
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-13, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Logan's
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0186
- Date de réception :
- 1915-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1107, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-3, Numéro de volume : 175, Numéro de bobine de microfilm : T-11357, Numéro de dossier : HB 633
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-12-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26843, Numéro de dossier: 77-53, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1882
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tseatah
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0018
- Date de réception :
- 1916-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 January 1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1632, Numéro de dossier : 04675
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1975-09-18
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6457, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1883
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- High River
-
Dismissal J.W. Bannon Customs Officer St Agnes de Dundee - M. Cust. [Minister of Customs] 1912/05/21
Archive / Décrets du Conseil- Numéro de décret :
- 1912-1389
- Date de réception :
- 1912-05-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1039, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 September 1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1419, Numéro de dossier : 651827
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-01-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-03, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1906
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Okanagan
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1399
- Date de réception :
- 1910-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14937
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1973-11-08
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6422, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1877
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Halalt
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-3061
- Date de réception :
- 1914-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1104, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899/07/10-1899/10/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1398
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1974-06-06
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6436, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1889
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- St. Joseph Industrial School
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2029
- Date de réception :
- 1915-08-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1122, Code d'accès 90
- Date de modification :