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Gouvernement
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Documents textuels
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-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0069
- Date de réception :
- 1916-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2096, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,570
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-12-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1911
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Wabamun
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2324
- Date de réception :
- 1911-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1024, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1887]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-j, Numéro de volume : 1413, Numéro de dossier : 143157
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-10-14
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
[Carte indiquant une partie de la route étudiée qui traverse les réserves Moosomin et Thunderchild.]
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Moosomin
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1145
- Date de réception :
- 1914-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1088, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1901/05/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1399, Numéro de dossier : 631757
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-02-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6359, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Michel
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2933
- Date de réception :
- 1913-11-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1076, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 16 April 1913 (17 June 1908)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10961
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-12-16
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1871
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0527
- Date de réception :
- 1911-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 October 1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1979-07-26
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26847, Numéro de dossier: 79-12, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
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Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1902
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Klickkumcheen
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0088
- Date de réception :
- 1916-01-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1131, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/05/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395, Numéro de dossier : HB 3337
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1978-06-22
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26844, Numéro de dossier: 78-31, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1899
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Songhees
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2365
- Date de réception :
- 1915-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1124, Code d'accès 90