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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1982
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1021, Numéro de dossier : 2907
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1090
- Date de réception :
- 1914-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1087, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0888 H
- Date de réception :
- 1891-10-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 587, Bobine C-3419 Code d'accès 90
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1994
- Province :
- Colombie-Britannique
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3612, Numéro de bobine de microfilm : C-10106, Numéro de dossier : 4012
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2050 G
- Date de réception :
- 1889-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 548, Bobine C-3403-3404 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3162, Numéro de bobine de microfilm : C-11333, Numéro de dossier : 366,832
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1959-09-28
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2745, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1990
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1948-10-27
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 2642, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1967-08-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6323, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2577
- Date de réception :
- 1892-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 608, Bobine C-3604 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 February 1820
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1842/IT069, Numéro de bobine de microfilm : T-9938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1227 H
- Date de réception :
- 1892-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 601, Bobine C-3426 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1023, Numéro de dossier : 3239
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1990 H
- Date de réception :
- 1893-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 647, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 20 July 1820
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1842/IT078, Numéro de bobine de microfilm : T-9938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-2050
- Date de réception :
- 1900-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 808, Bobine C-3782 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1884
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3767, Numéro de bobine de microfilm : C-10135, Numéro de dossier : 33030
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1060
- Date de réception :
- 1892-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 14 November 1815
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1842/IT047, Numéro de bobine de microfilm : T-9938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1127
- Date de réception :
- 1899-05-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 780, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 June 1798
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1841/IT035, Numéro de bobine de microfilm : T-9938
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0937
- Date de réception :
- 1892-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 597, Bobine C-3424 Code d'accès 90
- Date de modification :