Recherche dans la collection


dans
Filtres
Trouvé dans : Archives
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 10 sur 10 résultats filtrés
 :
  1. 1
    19 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2068835
    Date :
    1897-1904
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 2889, Numéro de bobine de microfilm : C-11292, Numéro de dossier : 181,609-44
    ... JESSUP FOR MINING LOCATIONS IN TILLEY TOWNSHIP. SAULT STE MARIE - LAND LAND ... JESSUP CHARLES WRIGHT
  2. 2
    5 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    2760
    Numéro de décret :
    1877-0405
    Date de réception :
    1877-05-05
    Date d'examen :
    1877-05-05
    Date d'approbation :
    1877-05-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 356, Bobine C-3319 Code d'accès 90
  3. 3
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    86389
    Numéro de décret :
    1897-0725
    Date de réception :
    1897-03-23
    Date d'examen :
    1897-03-23
    Date d'approbation :
    1897-03-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 730, Bobine C-3654 Code d'accès 90
  4. 4
    2 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85101
    Numéro de décret :
    1903-1304
    Date de réception :
    1903-07-28
    Date d'examen :
    1903-07-31
    Date d'approbation :
    1903-08-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 859, Code d'accès 90
  5. 5
    14 objet(s) numérique(s)
    Archives / Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    2742
    Date de la réunion :
    1967-09-21
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6323, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    135156
    Numéro de décret :
    1907-1089
    Date de réception :
    1907-05-06
    Date d'examen :
    1907-05-07
    Date d'approbation :
    1907-05-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 930, Code d'accès 90
  7. 7
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9804
    Numéro de décret :
    1873-1145
    Date de réception :
    1873-09-01
    Date d'examen :
    1873-09-03
    Date d'approbation :
    1873-09-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 314, Bobine C-3305 Code d'accès 90
  8. 8
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    28933
    Numéro de décret :
    1885-1389
    Date de réception :
    1885-07-15
    Date d'examen :
    1885-07-16
    Date d'approbation :
    1885-07-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 469, Bobine C-3374 Code d'accès 90
  9. 9
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    307431
    Numéro de décret :
    1913-0816
    Date de réception :
    1913-04-10
    Date d'examen :
    1913-04-11
    Date d'approbation :
    1913-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1060, Code d'accès 90
  10. 10
    1 objet(s) numérique(s)
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    29524
    Numéro de décret :
    1884-2029
    Date de réception :
    1884-10-20
    Date d'examen :
    1884-10-22
    Date d'approbation :
    1884-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 456, Bobine C-3353 Code d'accès 90
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Date de modification :