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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2538
- Date de réception :
- 1887-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 513, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1905-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1935
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-0337
- Date de réception :
- 1883-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 427, Bobine C-3342 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Source :
- Gouvernement
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0637
- Date de réception :
- 1890-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 28 September 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-d, Numéro de volume : 1629, Numéro de dossier : 0729
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1888
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Young Chipewyan
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Consultation :
- libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 417384
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1968-06-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6338, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1969-12-19
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6340, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417383
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-11-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417380
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0250
- Date de réception :
- 1890-01-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 553, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1907
- Date de réception :
- 1909-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 980, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-2259
- Date de réception :
- 1883-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 440, Bobine C-3347 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3054
- Date de réception :
- 1896-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 715, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-2635
- Date de réception :
- 1910-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1005, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0076
- Date de réception :
- 1888-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 514, Bobine C-3390 Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-2215
- Date de réception :
- 1908-10-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 961, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1501
- Date de réception :
- 1906-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 913, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1529
- Date de réception :
- 1910-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 997, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-1697
- Date de réception :
- 1910-08-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 999, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2133
- Date de réception :
- 1911-09-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1022, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1054
- Date de réception :
- 1883-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 431, Bobine C-3344 Code d'accès 90
- Date de modification :