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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 77
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1261
- Date de réception :
- 1914-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1089, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1430
- Date de réception :
- 1903-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 860, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-0940
- Date de réception :
- 1913-04-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1061, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1958
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 79
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1880-1337
- Date de réception :
- 1880-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 393, Bobine C-3331 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-0289
- Date de réception :
- 1892-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 593, Bobine C-3422 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-2296
- Date de réception :
- 1889-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 546, Bobine C-3403 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-0226
- Date de réception :
- 1905-02-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 887, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-1022
- Date de réception :
- 1906-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 909, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1910-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 559
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2715
- Date de réception :
- 1895-09-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2324
- Date de réception :
- 1913-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1071, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1972-047 NPC, Numéro de boîte : 06275.1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 560
- Date de modification :