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Documents textuels
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1323, Numéro de bobine de microfilm : C-14931
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1883-1595
- Date de réception :
- 1883-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 435, Bobine C-3345 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1873-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-26474-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16229, Numéro de dossier : 288
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1881-1734
- Date de réception :
- 1881-12-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 409, Bobine C-3336 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1905-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21072-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16221, Numéro de dossier : 42735
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0538
- Date de réception :
- 1882-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1976-06-30
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6496, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1977-02-10
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 26842, Numéro de dossier: 77-05, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1965-08-13
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6271, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 16 July 1912-10 September 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1471
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0144
- Date de réception :
- 1902-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 834, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1941-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3070
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11598, Numéro de dossier : 802403
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-ii, Numéro de volume : T-11865/X1, Numéro de dossier : 195369
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1930-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3046
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1942-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3052
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0109
- Date de réception :
- 1872-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-0165
- Date de réception :
- 1904-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 868, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2103, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 18,752
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0463
- Date de réception :
- 1894-02-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 644, Bobine C-3620 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2902, Numéro de bobine de microfilm : C-11295, Numéro de dossier : 184,796
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2675
- Date de réception :
- 1915-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1870-1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-a, Numéro de volume : 1322, Numéro de bobine de microfilm : C-14930
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0244
- Date de réception :
- 1888-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 516, Bobine C-3391 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1349, Numéro de bobine de microfilm : C-14972
- Date de modification :