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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0760
- Date de réception :
- 1917-03-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1164, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 249, Numéro de dossier : 196-10-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nanaimo-Cowichan-The Islands
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1164
- Date de réception :
- 1917-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2010-2012
- Source :
- Privé
- Référence :
- R16197-312-2-E, Numéro de volume : 20
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Meadow Lake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3631
- Date de réception :
- 1921-09-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1286, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1993-03-01 - 1993-06-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2-d-ii, Numéro de volume : 6595, Numéro de dossier : EDD 4196-004-003, Partie de dossier : 3V
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1230
- Date de réception :
- 1921-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1273, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1840-01-24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 38
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Moose Jaw - Lake Centre
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0075
- Date de réception :
- 1919-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1215, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : 2434-G-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Bow River
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3693
- Date de réception :
- 1921-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- October 19, 1889 - January 13, 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-6, Numéro de volume : 2535
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0992
- Date de réception :
- 1918-04-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1195, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-JAN-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1355, Numéro de dossier : 137755
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Inverness and Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0503
- Date de réception :
- 1918-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1190, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/6
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Skeena
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2111
- Date de réception :
- 1916-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1150, Code d'accès 90
- Date de modification :