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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2125
- Date de réception :
- 1924-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1367, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/6
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Swift Current - Maple Creek
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3199
- Date de réception :
- 1917-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- May 22, 1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-I, Numéro de volume : 156, Numéro de bobine de microfilm : C-3555
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1641
- Date de réception :
- 1917-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13437-2033-6-E, Numéro de volume : 89
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portage - Marquette
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0836
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SIO-E-6565-205-201, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Broadview
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1695
- Date de réception :
- 1920-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1255, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xiv, Numéro de volume : 12746, Numéro de dossier : 372/23-26-020, Partie de dossier : 3
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- St. - Maurice - Lafleche
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2232
- Date de réception :
- 1917-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5132, Numéro de dossier : 8130-05-2, Partie de dossier : 21
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Burnaby - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3007
- Date de réception :
- 1916-12-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Nov. 1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 48, Numéro de dossier : 230.1 Pers. and Conf.
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton South
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1996
- Date de réception :
- 1917-07-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1173, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de volume : 1857, Numéro de dossier : CNM-WW I-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Dauphin
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0168
- Date de réception :
- 1917-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1160, Code d'accès 90
- Date de modification :