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Source :
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-3202
- Date de réception :
- 1918-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1214, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6042-215-7-E, MG28-III6, Numéro de volume : 116, 487
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Oxford
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1787
- Date de réception :
- 1916-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1148, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1849-1870
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG20-B77
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Moose Jaw - Lake Centre
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1635
- Date de réception :
- 1923-08-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I270, Numéro de volume : 42
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- West Edmonton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1427
- Date de réception :
- 1903-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 860, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/11/10-1945/02/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R969, RG44, Numéro de volume : 81
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Iles - de - la - Madeleine
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1048
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-9805-3-E, Numéro de volume : 3089, Numéro de dossier : 9319, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4675
- Date de réception :
- 1921-12-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 2003-2004
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8067-206-9-F, Numéro de volume : 480
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- St. Boniface
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1973
- Date de réception :
- 1918-08-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1204, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG28-A, Numéro de volume : 249, Numéro de dossier : 196-10-7
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Athabaska
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0539
- Date de réception :
- 1916-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1136, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1840-01-24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 38
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Burnaby-Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1304
- Date de réception :
- 1922-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1307, Code d'accès 90
- Date de modification :