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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1905-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-665-8-F, RG10-B-8-ai
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1829/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-D-3-c, Numéro de volume : 1854/BL01--1854/BL84, Numéro de bobine de microfilm : T-16651, Numéro de dossier : BL 66
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1805
- Date de réception :
- 1891-07-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1957-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 254, Numéro de dossier : 55169
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1699
- Date de réception :
- 1922-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2537
- Date de réception :
- 1894-08-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Meadow Lake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I103, Numéro de volume : 343
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1954-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 254, Numéro de dossier : 55169
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I103, Numéro de volume : 343
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1262
- Date de réception :
- 1891-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I103, Numéro de volume : 343
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2516
- Date de réception :
- 1899-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-22-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0493
- Date de réception :
- 1917-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-H158, Numéro de volume : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1833-04-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1850
- Date de réception :
- 1912-06-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1825/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-D-3-c, Numéro de volume : 1854/BL01--1854/BL84, Numéro de bobine de microfilm : T-16651, Numéro de dossier : BL 41
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3142
- Date de réception :
- 1916-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/07/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-10, Numéro de volume : 1647
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1681
- Date de réception :
- 1899-07-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-C-2, Numéro de volume : 2501, Numéro de dossier : ARC-3/2501/1
- Date de modification :