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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3415, Numéro de dossier : 3445
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 379, Numéro de bobine de microfilm : T-13094, Numéro de dossier : 99010
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1473
- Date de réception :
- 1922-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859/08/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1809
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2159
- Date de réception :
- 1892-07-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1997
- Date de réception :
- 1900-08-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Halton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Assiniboia
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Elgin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 396, Numéro de bobine de microfilm : T-13104, Numéro de dossier : 102434
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 975, Numéro de bobine de microfilm : T-14555, Numéro de dossier : 84556A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1887
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 362, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96120
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1246
- Date de réception :
- 1924-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1866/04/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2645
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0023
- Date de réception :
- 1899-01-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 538, Numéro de bobine de microfilm : T-3400, Numéro de dossier : 173
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1713
- Date de réception :
- 1891-07-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/09/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2439
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1845/09/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1040, Numéro de dossier : 399
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1217
- Date de réception :
- 1871-07-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 340, Numéro de bobine de microfilm : T-13060, Numéro de dossier : 87776
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1350
- Date de réception :
- 1890-05-29
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1356, Numéro de dossier : 2309, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-1627
- Date de réception :
- 1890-06-21
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-A-1, Numéro de volume : 50, Numéro de dossier : 4180
- Date de modification :