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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1760-1854
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG13-WO97, Numéro de bobine de microfilm : B-5571--B-5572
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 885, Numéro de bobine de microfilm : T-14501, Numéro de dossier : 766388
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2502
- Date de réception :
- 1907-11-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-1314
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1987
- Date de réception :
- 1918-08-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1204, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2156
- Date de réception :
- 1920-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1257, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Elgin
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Red Deer
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979/05-1980/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5955, Numéro de dossier : 8625-10-3, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1194, Numéro de dossier : 122030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/10/07-1984/11/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5846, Numéro de dossier : 3015-15-A148
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1459
- Date de réception :
- 1917-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5305, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1947/11/18-1949/06/21
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3876, Numéro de dossier : 9161-EF-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0934
- Date de réception :
- 1920-04-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1245, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3660, Numéro de dossier : N-6-59
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2242
- Date de réception :
- 1917-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1940-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2063, Numéro de dossier : 6314
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984/01/23-1985/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5852, Numéro de dossier : 3015-13-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1805
- Date de réception :
- 1897-06-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3327-224-5-E, Numéro de volume : 52, Numéro de dossier : 10.1.9
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2971
- Date de réception :
- 1916-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1156, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984/09/26-1985/07/18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5852, Numéro de dossier : 3015-13-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0326
- Date de réception :
- 1924-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1348, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1996, 1998
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10945-1018-4-E, Numéro de volume : 30
- Date de modification :