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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I103, Numéro de volume : 354
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3951
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Matapedia - Matane
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974-06-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-35-X-E, RG115, Numéro de volume : 109
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0076
- Date de réception :
- 1918-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1187, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-04-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-64-6-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-0445
- Date de réception :
- 1920-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1240, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Simcoe E.
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-60-9-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3933
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975-02-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R858-61-0-E, RG115, Numéro de volume : 110
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1059
- Date de réception :
- 1917-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Art, Documents photographiques, Documents sonores, Documents textuels
- Date :
- 1914-1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14329-0-0-F, MUS 133
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973-1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-O19, Numéro de volume : 225
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1958
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-C59, Numéro de volume : 480, Numéro de dossier : 150-58
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1109
- Date de réception :
- 1917-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1951-52
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-L, Numéro de volume : 134
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- May 1963-Nov. 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 266
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1633
- Date de réception :
- 1891-07-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Feb. 1964-Jan. 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 264 Sugar
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-2245
- Date de réception :
- 1923-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1342, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG32-C59, Numéro de volume : 163, Numéro de dossier : 150-58
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1190
- Date de réception :
- 1900-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Feb. 1966-June 1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N4, Numéro de volume : 57, Numéro de dossier : 264
- Date de modification :