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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1566 n.s., février, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2129
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0836
- Date de réception :
- 1924-05-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lotbiniere
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1565 n.s., février, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2127
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0893
- Date de réception :
- 1919-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmagny - L'Islet
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1576, janvier, 02
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2149
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2624
- Date de réception :
- 1918-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nicolet
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Conclusions du Cabinet
- Date de la réunion :
- 1970-01-01
- Référence :
- RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1789, août, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-571, F-571
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0528
- Date de réception :
- 1921-02-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1269, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacques - Cartier
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1549 n.s., janvier, 16
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-2112--F-2113
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0179
- Date de réception :
- 1924-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montmorency
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1747, novembre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-13591
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2062
- Date de réception :
- 1924-11-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1731, février, 21
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1914-1554
- Date de réception :
- 1914-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Megantic
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Documents sonores
- Date :
- 1962-1985
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8074-0-7-F, MG31-D161
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Richelieu
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1804-1865
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14425-0-0-F, MG24-I119
- Date de modification :