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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1919-2000
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11081-0-4-F, MG28-I387
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-2493
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5284, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640], septembre, 01
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2439
- Date de réception :
- 1885-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant - Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640, September, 01]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2761
- Date de réception :
- 1918-11-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1210, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/01/01-1983/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 11868, Numéro de dossier : 38-6-PARIS CLUB, Partie de dossier : 1=1973/01/01-1977/12/31;2=1978/01/01-1983/03/15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-0577
- Date de réception :
- 1915-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1111, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant - Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1640]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yukon
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1805 16 juill
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A3, Numéro de volume : 39, Numéro de bobine de microfilm : C-14011
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brant Haldimand
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-2639
- Date de réception :
- 1887-12-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-O13, Numéro de volume : 46
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0324
- Date de réception :
- 1902-02-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/09/01-1992/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-6-3-PARIS-S
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989/11/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0924
- Date de réception :
- 1922-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1301, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/01/01-1989/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de dossier : 9-8-3-PARIS
- Date de modification :