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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1889, Numéro de dossier : 76804
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D142, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1933-02-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 139, Numéro de dossier : HQOLD 4-D-286, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2082
- Date de réception :
- 1897-07-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0388
- Date de réception :
- 1917-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1161, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1324
- Date de réception :
- 1911-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1021, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Oct. 1963-Oct. 1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N3, Numéro de volume : 26, Numéro de dossier : 046 Negro
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- Nov. 1965-Apr. 1968
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-N4, Numéro de volume : 33, Numéro de dossier : 046 Negro
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-2, Numéro de volume : 12244, Numéro de bobine de microfilm : T-17846, Numéro de dossier : 1/NEGRO TPS/1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-3, Numéro de volume : 3530
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1125
- Date de réception :
- 1885-05-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-3-a, Numéro de volume : 606
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2984
- Date de réception :
- 1920-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 365, Numéro de dossier : 47-09
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0125
- Date de réception :
- 1921-01-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1963-1965
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D156, Numéro de volume : 89, Numéro de bobine de microfilm : H-2126--H-2127
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1296
- Date de réception :
- 1916-05-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1910/08-1910/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 163, Numéro de dossier : 1910-1133
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-0093
- Date de réception :
- 1902-01-15
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1979/02/05-1979/05/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 37, Numéro de dossier : 9017-B
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-2, Numéro de volume : 3261, Numéro de dossier : HQ-676-K-2
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-1055
- Date de réception :
- 1915-05-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5302, Code d'accès 90
- Date de modification :