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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1710, novembre, 12
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1664, octobre, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1620
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2171
- Date de réception :
- 1922-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1314, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1752, janvier, 11
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 20, Numéro de bobine de microfilm : C-13592
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1882
- Date de réception :
- 1901-10-04
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3786
- Date de réception :
- 1921-10-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1661, février, 19
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1728, août, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 9, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portneuf
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1668, septembre, 22
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Joliette - l'Assomption - Montcalm
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1878-0375
- Date de réception :
- 1878-05-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1670, juin, 29
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1627
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1161
- Date de réception :
- 1917-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, juin, 27
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A6, Numéro de volume : 8/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chambly - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1632
- Date de réception :
- 1896-04-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1661, novembre, 06
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chambly - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1666, février, 13
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
- Date de modification :