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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [2006]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13135-250-2-F, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1986/09/16-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : HQCL 4-287358, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1613
- Date de réception :
- 1920-07-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13135-111-X-F, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1576
- Date de réception :
- 1898-06-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0756
- Date de réception :
- 1919-04-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Terrebonne
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Muskoka
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- York - Humber
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13135-108-X-F, Numéro de volume : 2, 77
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Art, Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1983
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13135-13-X-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- September 2, 1959
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13915-1348-9-E, MUS 109, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2640
- Date de réception :
- 1918-10-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- Mar 2002
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 202-7, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1716
- Date de réception :
- 1920-07-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956/02/07-1956/10/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 7605, Numéro de dossier : 11262-Q-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2592
- Date de réception :
- 1891-10-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22078
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-8, Numéro de volume : 12160, Numéro de dossier : Book 286
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0764
- Date de réception :
- 1919-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D225, Numéro de volume : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1493
- Date de réception :
- 1892-05-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D58, Numéro de volume : 192
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2828
- Date de réception :
- 1918-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1873
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-H158, Numéro de volume : 5
- Date de modification :