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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915-09-04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1245, Numéro de dossier : 244784
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brome - Missisquoi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1541, Numéro de dossier : 20555
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0853
- Date de réception :
- 1916-04-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1139, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1927-1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8318, Numéro de bobine de microfilm : C-13785, Numéro de dossier : 976/8-7-16-9, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1007
- Date de réception :
- 1917-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2983
- Date de réception :
- 1892-11-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7881, Numéro de dossier : 35105-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1932-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8050, Numéro de bobine de microfilm : C-9505, Numéro de dossier : 671/31-2-8-113, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1906-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7461, Numéro de bobine de microfilm : C-14764, Numéro de dossier : 18105-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1893
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Grass Point
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1219
- Date de réception :
- 1924-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1357, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 58, Numéro de dossier : 37-92
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0023
- Date de réception :
- 1911-01-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1006, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portage - Neepawa
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-B-I-1, Numéro de volume : 1420, Numéro de dossier : 8154, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0836
- Date de réception :
- 1910-04-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1954-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8722, Numéro de bobine de microfilm : C-14176, Numéro de dossier : 671/8-8-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Assiniboia
- Référence :
- RG3-D-3
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1922-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8748, Numéro de bobine de microfilm : C-14888, Numéro de dossier : 976/8-16-16-9, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1469
- Date de réception :
- 1920-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-01-23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 1087, Numéro de dossier : 199198
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1877-0500
- Date de réception :
- 1877-05-25
- Date de modification :