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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972/07/07-1973/05/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 19401, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/04/23-1967/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11632, Numéro de dossier : 30-10-FR-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0701
- Date de réception :
- 1903-04-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/03/16 - 1986/06/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 10844, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-1, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-0781
- Date de réception :
- 1884-04-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0611
- Date de réception :
- 1872-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5115, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Beauce
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Rimouski
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Manicouagan
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/01-1982/03/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8817, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1981/09/01-1983/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25301, Numéro de dossier : 56-23-FR-BRDUX, Partie de dossier : 12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/16-1983/03/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8817, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-2, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1552
- Date de réception :
- 1920-07-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1252, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/09/16-1964/05/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 8817, Numéro de dossier : 20-1-2-FR-1-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0589
- Date de réception :
- 1898-03-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974/12/01-1982/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28857, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1973/05/16 - 1974/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21439, Numéro de dossier : 30-10-FR-2, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1899
- Date de réception :
- 1896-05-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1969/03/01-1977/10/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 27678, Numéro de dossier : 30-10-FR-1, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3246
- Date de réception :
- 1894-10-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/06/01-1988/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27767, Numéro de dossier : 56-23-FR-BRDUX, Partie de dossier : 13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-0296
- Date de réception :
- 1922-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1295, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1658-1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11619-0-X-F, MG3-II
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0940
- Date de réception :
- 1894-03-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
- Date :
- 1974-2004
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12025-0-4-F, LMS-0262
- Date de modification :