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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 79 319 résultats filtrés
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  1. 26
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    Bibliothèque nationale de France [document textuel (certains microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    617219
    Date :
    1244-1889
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-0-9-F, MG7-I
    ... France. Pour les documents du Département des Manuscrits et du Cabinet des Estampes, s'adresser au 58 rue de Richelieu, 75084 Paris Cedex 02 FRANCE et pour 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Fonds du Comité de salut public de France [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99574
    Date :
    1795-1796
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18625-0-9-F, MG23-GI8
    Fonds du Comité de salut public de France [document textuel]. France France - Politique et gouvernement - 1789-1799, 1795-1796 Stephen Thorn, 
  3. 28
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    T. and C. [Trade and Commerce] - Can. [Canadian] Exhibition Grain to France - Authority for employment of additional officers for with renumeration and expenses - Min. T. and C. [Minister of Trade and ... [Voir le titre complet] Commerce] 1923-06-29

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401178
    Numéro de décret :
    1923-1221
    Date de réception :
    1923-06-30
    Date d'examen :
    1923-07-06
    Date d'approbation :
    1923-07-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1333, Code d'accès 90
  4. 29
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    Fonds des Colonies [document textuel (quelques microformes), document cartographique (microforme)]. [France] Archives des colonies

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    141204
    Date :
    1540-1898
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-0-5-F, MG1
    ... [France] Archives des colonies. Amérique du Nord Canada 1713-1763 (Nouvelle-France) Canada 1663-1713 (Nouvelle-France) Louisiane Jusqu'à 1803 France Guyane 
  5. 30
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    Regulations Refund of duty on patterns or samples under Convention with France - Min. Customs [Minister of Customs] 1912/11/12

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    306177
    Numéro de décret :
    1912-3191
    Date de réception :
    1912-11-12
  6. 31
    Aucun objet numérique

    Steamship line, France and Canada memo 1880/12/15, addressed by M. Foursin Escande, Baie St. Paul, [Quebec] to French Minister of Foreign Affairs on subject of and presented to the Hon. J.A. Chapleau, ... [Voir le titre complet] Premier of Quebec

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    17753
    Numéro de décret :
    1880-2040
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5121, Code d'accès 90
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Bromont

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11240
    District électoral :
    Shefford
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Grade - 1 SU Location - rue Shefford, Quebec
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Georgian Inlet (Sum Off)

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9473
    District électoral :
    Parry Sound - Muskoka - Parkdale
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Harriston, Twp - 1946-07-01 Lot 47, Con 11 Store
  9. 34
    Aucun objet numérique

    Deemerton

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8816
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carrick - 1880-12-01
  10. 35
    Aucun objet numérique

    Correspondance politique entre les représentants de la France au Canada puis en Angleterre et le ministre français des Affaires étrangères. Protocole

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112644
    Date :
    3 janvier 1934 - 24 juin 1939
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2324
    ... France dans les locaux de l'Union nationale française: fol. 78-79; séjour en France du premier ministre Mackenzie King: fol. 118; célébration de la fête 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Marine [document textuel (surtout des microformes)] [France] Archives de la Marine

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    156004
    Date :
    1400-1893
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11570-0-4-F, MG2
    ... France. Ils ajoutent à notre connaissance de la présence française dans le monde puisqu'ils documentent les opérations navales, les découvertes et l 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Steamship Service France and Canada Draft of proposed Contract for - Min T and C [Minister of Trade and Commerce] 1903/08/21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    85297
    Numéro de décret :
    1903-1476
    Date de réception :
    1903-08-25
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Henri Chérias, of France, to the Governor General, giving notice of arrival in Canada on 1889/07/24, with view to obtaining naturalization

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    35473
    Numéro de décret :
    1889-1966
    Date de réception :
    1889-08-13
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Politique étrangère. Relations avec la France II. 1905-1910

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090248
    Date :
    1905-1910
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2181
    ... FRANCE ET LE CANADA DANS LES DOMAINES DE LA CULTURE ET DE L'ECONOMIE. Français expatriés au Canada: 2, 3; travaux de la commission du code civil (Code 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Collection de concessions et d'actes notariés divers, Nouvelle-France [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98779
    Date :
    1627-1689
    Source :
    Privé
    Référence :
    R9918-0-9-F, MG18-H9
    ... France, 1656 Thomas Douaire de Bondy, 1656 Concessions de terres - Nouvelle-France, 1658 Marguerite de Chavigny, 1656 Défrichement - Nouvelle-France, 1665 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    General Commissioner in France Hon. Philippe Roy - Report organization of office 1911/10/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    302621
    Numéro de décret :
    1911-2630
    Date de réception :
    1911-11-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5284, Code d'accès 90
  22. 47
    Aucun objet numérique

    Customs duty on St. Raphael Wine, Consul Genl [General of] France, Montreal, 1896/04/06 appeals against ruling of the Board of Customs

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    120729
    Numéro de décret :
    1896-1338
    Date de réception :
    1896-04-10
  24. 49
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    War - Overseas Force - Formation Headquarters Can. Rg. [Canadian regiment] Troops in France - Establishment etc - Min. Overseas Force. [Minister of Overseas Force] 1917/02/19

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320323
    Numéro de décret :
    1917-0656
    Date de réception :
    1917-03-08
    Date d'examen :
    1917-03-08
    Date d'approbation :
    1917-03-10
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
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