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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 151 - 175 sur 79 310 résultats filtrés
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  1. 151
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112657
    Date :
    8 mai 1919 - 19 décembre 1924
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2328
    ... FRANCE. Conclusion du traité de commerce du 19 septembre 1907 entre le Canada et la France et arrangement complémentaire du 23 janvier 1909: fol. 1 
  2. 152
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112599
    Date :
    10 janvier 1923 - 10 décembre 1928
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2315
    ... France du Dr Pierre Masson, professeur détaché à la Faculté de Montréal: fol. 84, 85-87; les oblats canadiens et la France: fol. 108-110; création d'une 
  3. 153
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    316648
    Numéro de décret :
    1916-2709
    Date de réception :
    1916-10-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5304, Code d'accès 90
  4. 154
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112475
    Date :
    n.d
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de bobine de microfilm : C-12867, F-178, F-178
    ... France ou Canada (1673-1697). « Discours sur la question s'il est avantageux à la France de s'emparer des pays que les Espagnols possèdent en Amérique 
  5. 155
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    322772
    Numéro de décret :
    1917-3083
    Date de réception :
    1917-10-26
    Date d'examen :
    1917-10-27
    Date d'approbation :
    1917-10-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1182, Code d'accès 90
  6. 156
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323790
    Numéro de décret :
    1918-0602
    Date de réception :
    1918-03-11
    Date d'examen :
    1918-03-11
    Date d'approbation :
    1918-03-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1191, Code d'accès 90
  7. 157
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370087
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2370, Numéro de dossier : G-2-31
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Gradation List, WO's and NCO's France
  8. 158
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370434
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 5
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  9. 159
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1828230
    Date :
    1920
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1275, Numéro de dossier : 1920-1174
    MEMORANDUM OF AGREEMENT BETWEEN REPRESENTATIVES OF GOVERNMENTS OF FRANCE AND GREAT BRITAIN REGARDING PETROLEUM. AGREEMENT-FRANCE-GREAT 
  10. 160
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    406585
    Numéro de décret :
    1922-1127
    Date de réception :
    1922-05-27
    Date d'examen :
    1922-05-27
    Date d'approbation :
    1922-05-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1304 , Code d'accès 90
  11. 161
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109836
    Date :
    1680-1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H25
    France, Nouvelle-France, Amérique, Vol. 4 [document textuel]. La série se compose de notes extraites des mémoires de Dangeau concernant la Cour de Louis XIV 
  12. 162
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    41705
    Numéro de décret :
    1887-2639
    Date de réception :
    1887-12-31
  13. 163
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112701
    Date :
    26 mars 1919 - 22 juillet 1931
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2341
    ... France à Vancouver: fol. 42-43, 44-49; création d'une agence consulaire à Saskatoon: fol. 80; tournée de service dans la région de Peace River: fol. 97, 98 
  14. 164
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318137
    Numéro de décret :
    1916-1733
    Date de réception :
    1916-07-17
    Date d'examen :
    1916-07-21
    Date d'approbation :
    1916-07-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1147, Code d'accès 90
  15. 165
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370430
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 1
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  16. 166
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112609
    Date :
    8 septembre 1930 - 10 septembre 1931
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2317
    ... France-Canada à Calgary, Saskatoon et Vancouver: fol. 21-39; conflits entre les sections de France-Canada et de l'Alliance française de Vancouver: fol. 89 
  17. 167
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    384944
    Numéro de décret :
    1919-2386
    Date de réception :
    1919-11-26
    Date d'examen :
    1919-11-27
    Date d'approbation :
    1919-11-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1236, Code d'accès 90
  18. 168
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090250
    Date :
    1908
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-A5, Numéro de bobine de microfilm : F-2183
    ... France, préparatifs: 2-11, 15-23, 26-37, 40-44, 51-66; tentatives françaises d'en tirer avantage diplomatique, résultats: 45, 46, 57, 75v, 78, 79-80, 82-88 
  19. 169
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    49052
    Numéro de décret :
    1892-0445
    Date de réception :
    1892-02-19
  20. 170
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370432
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2419, Numéro de dossier : P-16-31, Partie de dossier : 3
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Postings, Officers in France
  21. 171
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    22716
    Numéro de décret :
    1883-1045
    Date de réception :
    1883-05-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5126, Code d'accès 90
  22. 172
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370323
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2407, Numéro de dossier : M-13-31, Partie de dossier : 1
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Moves, Officers, France
  23. 173
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5370324
    Date :
    [1914-1920]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-B-1-31, Numéro de volume : 2407, Numéro de dossier : M-13-31, Partie de dossier : 2
    [Canadian Army Service Corps in England and in France] - Moves, Officers, France
  24. 174
    Aucun objet numérique
  25. 175
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112664
    Date :
    8 septembre 1918 - 3 novembre 1930
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG5-F, Numéro de bobine de microfilm : F-2330
    ... France (ravitaillement). Dossier général. Le contenu du dossier indique les principaux thèmes abordés dans chaque recueil ainsi que les principales pages où 
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