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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3161
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1931
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3161
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2224
- Date de réception :
- 1924-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3163
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-0913
- Date de réception :
- 1889-04-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0367
- Date de réception :
- 1886-03-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nipissing
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Pontiac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gloucester
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3163
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1927
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3160
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3162
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2083
- Date de réception :
- 1901-11-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3162
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4150
- Date de réception :
- 1921-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1928
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-K, Numéro de bobine de microfilm : M-3161
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1999
- Date de réception :
- 1901-10-31
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 603, Numéro de bobine de microfilm : T-18149, Numéro de dossier : 2384
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976-1976
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 138, Numéro de dossier : 94724-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1889-1597
- Date de réception :
- 1889-06-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III35, Numéro de volume : 26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III35, Numéro de volume : 26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 162, Numéro de dossier : 1783, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1949
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6228, Numéro de bobine de microfilm : C-7954, Numéro de dossier : 502-5, Partie de dossier : 2
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1966/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3122, Numéro de bobine de microfilm : T-3421, Numéro de dossier : 425
- Date de modification :