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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/07/30,1892/08/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 730, Numéro de dossier : 84154
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2549
- Date de réception :
- 1896-07-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 659, Numéro de bobine de microfilm : T-18470, Numéro de dossier : 3684
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1074
- Date de réception :
- 1904-05-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/08/04,1892/08/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 730, Numéro de dossier : 84180
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-1117
- Date de réception :
- 1892-04-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Shelburne - Yarmouth - Clare
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Queens - Lunenburg
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Calgary West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892/08/14,1892/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 731, Numéro de dossier : 84282
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1608
- Date de réception :
- 1898-06-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1937-1949
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2675-0-9-E, MG30-E453
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1946
- Date de réception :
- 1895-06-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1848-1851
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2530-0-0-E, MG24-A79
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2311
- Date de réception :
- 1894-07-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1854, Numéro de dossier : 1938-53Y
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2088
- Date de réception :
- 1922-10-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1313, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1983/07/06-1987/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 26, Numéro de dossier : HQPRO 4-273011, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0944
- Date de réception :
- 1898-04-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15275
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4237
- Date de réception :
- 1896-12-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- April-May 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1026-219-7-E, Numéro de volume : 2574
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0690
- Date de réception :
- 1890-03-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents sonores, Documents textuels
- Date :
- 1986-11-18/1986-12-16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 1986-0817 MISA
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2744
- Date de réception :
- 1890-12-06
- Date de modification :