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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 301 817 résultats filtrés
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  1. 2
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385018
    Numéro de décret :
    1919-0429
    Date de réception :
    1919-02-24
    Date d'examen :
    1919-02-24
    Date d'approbation :
    1919-02-24
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1218, Code d'accès 90
  2. 4
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321487
    Numéro de décret :
    1917-1820
    Date de réception :
    1917-06-29
    Date d'examen :
    1917-06-29
    Date d'approbation :
    1917-06-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
  3. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5008736
    Date :
    1953-1959
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG28-III72, Numéro de volume : 99
    Agreements - government contracts - radio sets USAF AN/GRC-27, radio receivers USAF AN/GRR-7, radio transmitters USAF AN/GRT-3
  4. 7
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399331
    Numéro de décret :
    1921-4120
    Date de réception :
    1921-11-01
    Date d'examen :
    1921-11-03
    Date d'approbation :
    1921-11-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  5. 8
    Aucun objet numérique
  6. 9
    Aucun objet numérique
  7. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1832818
    Date :
    1935-1938
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 1935-19-K
    BELGIAN DECORATION FOR LIEUTENANT COLONEL AN JONES. DECORATION-BELGIUM-JONES AN LIEUTENANT COLONEL JONES AN LIEUTENANT 
  8. 11
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399346
    Numéro de décret :
    1921-4135
    Date de réception :
    1921-11-01
  9. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5703633
    Date :
    1979-1986
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-F16, Numéro de volume : 33
    de Corneille's Private Member's Bill - An Act to Declare Raoul Wallenbert an Honorary Canadian Citizen C-233
  10. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320592
    Numéro de décret :
    1917-0926
    Date de réception :
    1917-04-02
    Date d'examen :
    1917-04-02
    Date d'approbation :
    1917-04-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
  11. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1971216
    Date :
    1868/06/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1890
    OTTAWA. AN ARTICLE WHICH APPEARED IN AN OTTAWA NEWSPAPER ON THE GERMAN EMIGRANTS AT POINT LEVIS. Docket Chemise
  12. 15
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300143
    Numéro de décret :
    1911-0143
    Date de réception :
    1911-01-23
    Date d'examen :
    1911-01-28
    Date d'approbation :
    1911-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  13. 16
    Aucun objet numérique
  14. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4268814
    Date :
    1961-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34857, Numéro de dossier : 7401-600-3, Partie de dossier : 2
    Electronic and Communication Equipment - HF Transmitter-Receivers AN/URC 32, AN/URC 32 NT-203
  15. 18
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    319108
    Numéro de décret :
    1916-2702
    Date de réception :
    1916-10-31
    Date d'examen :
    1916-11-14
    Date d'approbation :
    1916-11-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
  16. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1313053
    Date :
    1863/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-603
    Freeman Clark Noxon - Bloomfield - County of Prince Edward - Asks letters patent for an invention of an improved cultivator
  17. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385150
    Numéro de décret :
    1919-0561
    Date de réception :
    1919-03-12
    Date d'examen :
    1919-03-17
    Date d'approbation :
    1919-03-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1220, Code d'accès 90
  18. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5356520
    Date :
    1994
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : EXE 7320-9TKFN, Partie de dossier : 5
    Claims implementation - CYI - Band final agreement (Ta'an Kwach'an First Nation)
  19. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300292
    Numéro de décret :
    1911-0292
    Date de réception :
    1911-02-14
    Date d'examen :
    1911-02-16
    Date d'approbation :
    1911-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
  20. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5843530
    Date :
    1942-1943
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-J44, Numéro de volume : 4
    Legget, RF "An Engineering Study of Glacial Drift for an Earth Dam, Near Fergus Ontario (2)"
  21. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403229
    Numéro de décret :
    1924-0008
    Date de réception :
    1924-01-02
    Date d'examen :
    1924-01-03
    Date d'approbation :
    1924-01-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
  22. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4268831
    Date :
    1952-1955
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34859, Numéro de dossier : 7401-610-2, Partie de dossier : 1
    Radio Communication Equipment - TED/RED(AN/URR-9 AN/URR 13) Transmitter-Receivers
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