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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15251
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0429
- Date de réception :
- 1919-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1218, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-12-30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13, Numéro de volume : 2385, Numéro de dossier : 9-272/1898, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1820
- Date de réception :
- 1917-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1172, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1912
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Fairford
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1953-1959
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III72, Numéro de volume : 99
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4120
- Date de réception :
- 1921-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony Plan
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1987
- Province :
- Territoire du Nord-Ouest
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1935-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25, Numéro de volume : 1725, Numéro de dossier : 1935-19-K
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4135
- Date de réception :
- 1921-11-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1979-1986
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-F16, Numéro de volume : 33
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0926
- Date de réception :
- 1917-04-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1165, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868/06/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 1890
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0143
- Date de réception :
- 1911-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Stony Plain
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1961-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34857, Numéro de dossier : 7401-600-3, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2702
- Date de réception :
- 1916-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1155, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 9, Numéro de dossier : 1863-603
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0561
- Date de réception :
- 1919-03-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1220, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85, Numéro de boîte : 13, Numéro de dossier : EXE 7320-9TKFN, Partie de dossier : 5
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0292
- Date de réception :
- 1911-02-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-J44, Numéro de volume : 4
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0008
- Date de réception :
- 1924-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1345, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1952-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 34859, Numéro de dossier : 7401-610-2, Partie de dossier : 1
- Date de modification :