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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1915-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-A-1, Numéro de volume : 184, Numéro de dossier : 6-Mc-169
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988/04/01-1989/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 63, Numéro de dossier : 1235-1-2/FZ4, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1957-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2689, Numéro de dossier : 571/37-3-5-226
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- Jurisprudence
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 434231
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404645
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0344
- Date de réception :
- 1911-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1008, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1891
-
Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 404727
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-0458
- Date de réception :
- 1912-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1032, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1886
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kamloops
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0986
- Date de réception :
- 1887-05-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1884
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1976/10/18-1979/06/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG147, Numéro d'acquisition : 1990-91/007 GAD, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 76-6015-12, Partie de dossier : F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1949/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 3432, Numéro de dossier : 1671
-
Aucun objet numérique
Individual case files - Estates - J.I. Brant - Mohawks of the Bay of Quinte Band - Tyendinaga Agency
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1903-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2658, Numéro de dossier : 482/37-2-2-32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 97, Numéro de dossier : 1112, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/01/03,1887/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 519, Numéro de dossier : 57318
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1973/05/11-1973/08/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG74, Numéro d'acquisition : 1989-90/158 GAD, Numéro de boîte : 87, Numéro de dossier : 3-3115-2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-C-5-b, Numéro de bobine de microfilm : T-15293
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 420, Numéro de dossier : 4108, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24-D-1-c, Numéro de volume : 35512, Numéro de dossier : 9650-225-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 846, Numéro de dossier : 32-3-G2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 220, Numéro de bobine de microfilm : T-10455, Numéro de dossier : R174-3, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1948/09/01-1956/03/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-b, Numéro de volume : 3860, Numéro de dossier : 9150-WB-40, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930/01-1942/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1610
- Date de modification :