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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-0357
- Date de réception :
- 1885-02-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1982/12/31-1983/01/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R988, RG62, Numéro de volume : 24
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-2359
- Date de réception :
- 1916-09-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1152, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962/07-1967/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2399, Numéro de dossier : 301-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1909
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Cote
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1874-1383
- Date de réception :
- 1874-11-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1919/07-1923/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 1732
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Ashnola John's
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-2563
- Date de réception :
- 1918-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847-01-18
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1904
- Province :
- Alberta
- Ville / Emplacement :
- Peigan
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1667
- Date de réception :
- 1917-06-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1891
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1524, Numéro de dossier : 9562-G2
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1918
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- Long Plain
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3056
- Date de réception :
- 1920-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1955-1957
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2733, Numéro de dossier : 971/37-2-1-83
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1903
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Anahim's Meadow
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4120
- Date de réception :
- 1921-11-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/09/21,1887/09/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 61560
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1914
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tobacco Plains
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1333
- Date de réception :
- 1916-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1899-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-7, Numéro de volume : 2093, Partie de dossier : 12
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Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1900
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Neskainlith
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-3091
- Date de réception :
- 1920-12-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
- Date de modification :