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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 176 - 200 sur 396 319 résultats filtrés
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  1. 176
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    26668
    Numéro de décret :
    1885-0357
    Date de réception :
    1885-02-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5133, Code d'accès 90
  2. 177
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6161878
    Date :
    1982/12/31-1983/01/27
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R988, RG62, Numéro de volume : 24
    Board of directors meeting - January 27 1983
  3. 178
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    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    606
    Date :
    1914
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Kootenay
  4. 179
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    318765
    Numéro de décret :
    1916-2359
    Date de réception :
    1916-09-28
    Date d'examen :
    1916-10-03
    Date d'approbation :
    1916-10-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1152, Code d'accès 90
  5. 180
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    707966
    Date :
    1962/07-1967/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 2399, Numéro de dossier : 301-1
    Comite Canadien d'Esthetique - Application. Canadian Aesthetics Committee
  6. 183
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    695128
    Date :
    1919/07-1923/11
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG95-1, Numéro de volume : 1732
    New Era Film Company, Limited. Title is supplied from contents of file
  7. 184
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    252
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Ashnola John's
  8. 185
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325755
    Numéro de décret :
    1918-2563
    Date de réception :
    1918-10-17
    Date d'examen :
    1918-10-18
    Date d'approbation :
    1918-10-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  9. 186
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4529285
    Date :
    1847-01-18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-I-C-1, Numéro de volume : 2
    Beauharnois, LG Brown - Sending recommendations
  10. 187
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    2770
    Date :
    1904
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Peigan
  11. 188
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321334
    Numéro de décret :
    1917-1667
    Date de réception :
    1917-06-16
    Date d'examen :
    1917-06-16
    Date d'approbation :
    1917-06-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  12. 189
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1198341
    Date :
    1890-1891
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG12, Numéro de volume : 1524, Numéro de dossier : 9562-G2
    STEAMSHIP INSPECTION - SPECIFIC - SHIPS IN OPERATION - GERTRUDE A. RANNIE
  13. 190
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    790
    Date :
    1918
    Province :
    Manitoba
    Ville / Emplacement :
    Long Plain
  14. 191
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    394998
    Numéro de décret :
    1920-3056
    Date de réception :
    1920-12-10
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
  15. 192
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2298586
    Date :
    1955-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2733, Numéro de dossier : 971/37-2-1-83
    Individual case files - Estates - B. Muldoe - Hazelton Band - Babine Agency
  16. 193
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    244
    Date :
    1903
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Anahim's Meadow
  17. 194
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399331
    Numéro de décret :
    1921-4120
    Date de réception :
    1921-11-01
    Date d'examen :
    1921-11-03
    Date d'approbation :
    1921-11-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  18. 195
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1948293
    Date :
    1887/09/21,1887/09/23
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG17, Numéro de volume : 550, Numéro de dossier : 61560
    CJ BRYDGES, WINNIPEG. TEL: AMOUNT OF JULY WINNIPEG HOSPITAL ACCOUNT. Docket Chemise. Document date: 1887/09/21, Date of reply: 1887/09/23
  19. 197
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317736
    Numéro de décret :
    1916-1333
    Date de réception :
    1916-06-01
    Date d'examen :
    1916-06-02
    Date d'approbation :
    1916-06-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
  20. 198
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4718751
    Date :
    1899-1901
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-7, Numéro de volume : 2093, Partie de dossier : 12
    Queen vs. British American Bank Note Company
  21. 199
    Aucun objet numérique
    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    456
    Date :
    1900
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Neskainlith
  22. 200
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395033
    Numéro de décret :
    1920-3091
    Date de réception :
    1920-12-14
    Date d'examen :
    1920-12-14
    Date d'approbation :
    1920-12-16
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1264, Code d'accès 90
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