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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1468
- Date de réception :
- 1921-04-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 34, Numéro de dossier : 2434-G-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Burnaby - Richmond
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1527
- Date de réception :
- 1917-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1170, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- October 19, 1889 - January 13, 1890
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-6, Numéro de volume : 2535
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Battle River - Camrose
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1838
- Date de réception :
- 1916-08-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1148, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19-JAN-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1355, Numéro de dossier : 137755
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Medicine Hat
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1479
- Date de réception :
- 1922-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1308, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-C-8, Numéro de volume : 4225, Numéro de dossier : 12/4225/6
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Macleod
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3394
- Date de réception :
- 1921-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1285, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988-1990
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : SIO-E-6565-205-201, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1214
- Date de réception :
- 1917-05-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1167, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1970-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3-e-xiv, Numéro de volume : 12746, Numéro de dossier : 372/23-26-020, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Yorkton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3179
- Date de réception :
- 1917-11-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1183, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-F-2, Numéro de volume : 5132, Numéro de dossier : 8130-05-2, Partie de dossier : 21
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0191
- Date de réception :
- 1917-01-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1160, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24, Numéro de volume : 1857, Numéro de dossier : CNM-WW I-1, Partie de dossier : 1
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Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2027
- Date de réception :
- 1919-09-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1233, Code d'accès 90
- Date de modification :