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Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 5 882 résultats filtrés
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  1. 1
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    Ville de St Pierre - St Pierre, Quebec

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1651769
    Date :
    1967/06
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG27, Numéro de volume : 3591, Numéro de bobine de microfilm : T-3440, Numéro de dossier : 67-255
    Ville de St Pierre - St Pierre, Quebec. Labourers St. Pierre, Quebec Mechanics Truck drivers St. Pierre, City of Quebec, St Pierre Ville de St Pierre
  2. 2
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    Labour - Int. [International] Labour Conference Geneva - 1924-06-16 - Appt. [Appointment] of Mr. Pierre Beaule President La Confederation des Travailleurs Catholiques du Canada as Technical adviser to ... [Voir le titre complet] the Govt. [Government] Delegate - Min. Labour [Minister Labour] 1924-05-15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404057
    Numéro de décret :
    1924-0836
    Date de réception :
    1924-05-17
    Date d'examen :
    1924-05-17
    Date d'approbation :
    1924-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1352, Code d'accès 90
  3. 3
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    St. Pierre les Becquets

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3312
    District électoral :
    Lotbiniere
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Pierre les Becquet - 1832
  4. 4
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    St-Pierre De Broughton, Pq ; Fabrique De La Paroisse De St-Pierre De ; Broughton Purchase Of Part Of Lot 14-A, Canton De Leeds, From La Fabrique De La Paroisse De St-Pierre De Broughton For Post Offic ... [Voir le titre complet] e Site

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5836897
    Date :
    1974-07-18
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 14, Numéro de dossier : HQCL 4-238013, Partie de dossier : 1
    ... Pierre De ; Broughton Purchase Of Part Of Lot 14-A, Canton De Leeds, From La Fabrique De La Paroisse De St-Pierre De Broughton For Post Office Site. This 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Deposal Chief St Pierre Mevaytwayasbing Chief Lake Manitoba Band Manotowapah Agency and Councillors Tonesaynabkaneash and Francis Swan Councillors - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indian Affai ... [Voir le titre complet] rs] 1919-04-24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385480
    Numéro de décret :
    1919-0893
    Date de réception :
    1919-04-28
    Date d'examen :
    1919-04-28
    Date d'approbation :
    1919-04-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1222, Code d'accès 90
  6. 6
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    St. Pierre - Montmagny

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13409
    District électoral :
    Montmagny - L'Islet
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Bellechasse City - 1852-07-06 - St. Pierre Montmagny Nature of premises - Store
  7. 7
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    Havre St- Pierre, Pq Projet D'Acquisition Situe A Havre St-Pierre, Pq Lot 416, Cadastre De La Municipalite De Havre St-Pierre, Div. D'Enregistrement De Sept-Iles,Pq

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842244
    Date :
    1987/05/14-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 42, Numéro de dossier : HQCL 4-289747, Partie de dossier : 1
    ... Pierre, Pq Lot 416, Cadastre De La Municipalite De Havre St-Pierre, Div. D'Enregistrement De Sept-Iles,Pq. This file level description was generated from 
  8. 8
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    Appointments of Pierre Basile Mignault - Puisné Judge of the Supreme Court of Canada vice Sir Louis Davis - Min. Justice. [Minister of Justice] 1918-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325816
    Numéro de décret :
    1918-2624
    Date de réception :
    1918-10-23
    Date d'examen :
    1918-10-23
    Date d'approbation :
    1918-10-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  9. 9
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    Eglise St. Pierre les Becquets

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    29185
    District électoral :
    Nicolet
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - North Shore River St. Lawrence Location - St. Pierre les Becquets - 1912-06-01
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Conclusions du Cabinet - 1 janvier 1970

    Archives / Conclusions du Cabinet
    Conclusions du Cabinet
    No d'identification :
    1
    Date de la réunion :
    1970-01-01
    Référence :
    RG2 A-5-a, Volume: 6495, Numéro d'aide à la recherche: 2-11
  11. 11
    Aucun objet numérique

    Accident where injury occurred - Josepha St. Pierre, Miss Gabrielle St. Pierre, Mrs. Tancrede Dery, injured at Rivere a Pierre Station, Quebec, June 30, 1926, Canadian National Railway

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1696498
    Date :
    1926
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG46-C-II-1, Numéro de volume : 1847, Numéro de dossier : 26782.78
    Accident where injury occurred - Josepha St. Pierre, Miss Gabrielle St. Pierre, Mrs. Tancrede Dery, injured at Rivere a Pierre Station, Quebec, June 30, 1926, 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Justice - Appt. [Appointment] Pierre D'autreuil Judge Superior Court for district of Beauce etc - Min. Justice [Minister of Justice] 1921-02-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395733
    Numéro de décret :
    1921-0528
    Date de réception :
    1921-02-21
    Date d'examen :
    1921-03-02
    Date d'approbation :
    1921-03-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1269, Code d'accès 90
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Ville St. Pierre

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    13766
    District électoral :
    Jacques - Cartier
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Notre-Dame de Greces - 1887-07-0
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Peace River District - Alleged murder of Pierre Thomas by Pierre Lawrence in

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    865907
    Date :
    1912
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG18-A-1, Numéro de volume : 428, Numéro de dossier : 436-12
    Peace River District - Alleged murder of Pierre Thomas by Pierre Lawrence in. Peace River District-Murder Case Thomas Pierre-Murder Case Lawrence 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    P. M. [Prime Minister] - Privy Councillor Appiontment of Pierre Joseph Arthur Cardin to be a - P. M. [Prime Minister] 1924-01-30

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    403399
    Numéro de décret :
    1924-0179
    Date de réception :
    1924-01-30
    Date d'examen :
    1924-01-30
    Date d'approbation :
    1924-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1346, Code d'accès 90
  16. 16
    Aucun objet numérique

    St. Pierre-aux-Liens

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3337
    District électoral :
    Montmorency
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    PO 1929
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Convictions, Kingston Penitentiary - St. Pierre, Pierre

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1310143
    Date :
    1857/07/04
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-D-1, Numéro de volume : 1042, Numéro de dossier : 1489
    Convictions, Kingston Penitentiary - St. Pierre, Pierre. Kingston Penitentiary St Pierre Pierre
  18. 18
    Aucun objet numérique

    I. A. [Indian Affairs] - Deposal of Indian Chief Pierre Lasoque (Che-che ka) for imcompetency - S. G. I. A. [Superintendent-General of Indian Affairs] 1924-11-18

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405283
    Numéro de décret :
    1924-2062
    Date de réception :
    1924-11-24
    Date d'examen :
    1924-11-25
    Date d'approbation :
    1924-11-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  19. 19
    Aucun objet numérique

    St. Pierre

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    21293
    District électoral :
    Provencher
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Carey - 3 1/2 miles GRP 03 - 1966-04-01 GRP 03 - 1969-04-01 GRP 03 - 1973-04-01 GRP 04 - 1974-03-01 GRP 04 - 1979-10-01 GRP 04 - 1980-04-01 Sec. 23, Twp
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Depositors Banque Ville Marie for relief Pierre Contant and al 1914/05/27

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    311597
    Numéro de décret :
    1914-1554
    Date de réception :
    1914-06-11
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5298, Code d'accès 90
  22. 22
    Aucun objet numérique

    St. Pierre Baptiste

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3780
    District électoral :
    Megantic
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Inverness - 1871-04-01
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Crimes and Sentences, Collins Bay Penitentiary - Allard, Pierre alias Simard, Pierre Eugene

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1308629
    Date :
    1929-1933
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-D-1, Numéro de volume : 1038, Numéro de dossier : 318
    Crimes and Sentences, Collins Bay Penitentiary - Allard, Pierre alias Simard, Pierre Eugene. Collins Bay Penitentiary Allard Pierre Simard Pierre Eugene
  24. 24
    Aucun objet numérique

    St. Pierre de Sorel

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3354
    District électoral :
    Richelieu
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Richelieu - 1906-02-01 Location - Sorel - 1917-05-01
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Legal Affairs and Services - Canadians Claims Against Foreign Governments - FRANCE - CHEVALIER, PIERRE = Affaires et services juridiques - Revendications canadiennes a l'endroit de gouvernements etran ... [Voir le titre complet] gers - FRANCE - CHEVALIER, PIERRE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1878340
    Date :
    1965/08/25-1967/03/09
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15459, Numéro de dossier : 81-8-FR-CHEVALIER PIERRE, Partie de dossier : 1
    ... PIERRE = Affaires et services juridiques - Revendications canadiennes a l'endroit de gouvernements etrangers - FRANCE - CHEVALIER, PIERRE
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