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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 326 - 350 sur 41 945 résultats filtrés
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  1. 327
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3970001
    Date :
    8 oct. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Changements à la liste de promotions - Vassal de Monviel à Simon Turcot - Montréal, 8 oct. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  2. 328
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24435
    District électoral :
    Gloucester
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Way Office to Regular Office - 1878-07-01
  3. 329
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969926
    Date :
    6 juillet 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Miliciens à l'Isle-aux-Noix - DeLéry, Charles à Vassal de Monviel - Montréal, 6 juillet 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
  4. 330
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24441
    District électoral :
    Kings
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  5. 331
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24394
    District électoral :
    Albert
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Date of establishment prior to 1868-07-01 Way office
  6. 333
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405301
    Numéro de décret :
    1924-2080
    Date de réception :
    1924-11-26
    Date d'examen :
    1924-12-06
    Date d'approbation :
    1924-12-09
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1366, Code d'accès 90
  7. 334
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    324929
    Numéro de décret :
    1918-1740
    Date de réception :
    1918-07-11
    Date d'examen :
    1918-07-11
    Date d'approbation :
    1918-07-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1201, Code d'accès 90
  8. 335
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969972
    Date :
    16 sept. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Concernant le retour de la milice sédentaire de Montréal - Taschereau, JT - 16 sept. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  9. 336
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3968999
    Date :
    8 sept. 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    Procedures de la Cour Martiale au Général Glasgow - Monviel, Vassal de à Xavier de Lanaudière - Montréal, 8 sept. 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  10. 337
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969727
    Date :
    20 mars 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    Ordre Général aux bataillons de la milice incorporée - Lévêsque, Louis a Vassal de Monviel - Montréal, 20 mars 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 2
  11. 338
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    1143
    District électoral :
    Megantic
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - City of Megantic Ireland - 1849
  12. 339
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3968925
    Date :
    11 May 1812
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
    ... the transportation of troops between Lachine & Kingston; Quebec & Montreal - Baynes, Edward - Québec, 11 May 1812 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  13. 340
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24398
    District électoral :
    Royal - Queens
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Studholm - 1895-05-01, 1900-11-01
  14. 341
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969577
    Date :
    4 Jan. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    Re allowances of Joseph Prudhomme of the 1st Batt. - Glasgow, George to Vassal de Monviel - Quebec, 4 Jan. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  15. 342
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2043269
    Date :
    1947-1948
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 6599, Numéro de bobine de microfilm : C-15099, Numéro de dossier : IA-1780-100, Partie de dossier : 1
    NICOLA AGENCY - DOMESTIC SUPPLY TO LOWER NICOLA RESERVE NO. 1 (PLANS, PHOTOS). NICOLA-ENGINEERING AND CONSTRUCTION ENGINEERING AND 
  16. 343
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27234
    District électoral :
    Antigonish and Guysborough
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distance to nearest offices - Vernal, 2 3/4 miles - St. Andrews, 2 3/4 miles Distributing point - St. Andrews Location - St. Andrews - 1911-06-01 Mail route 
  17. 344
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2052088
    Date :
    1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 8692, Numéro de bobine de microfilm : C-14207, Numéro de dossier : 954/6-1, Partie de dossier : 3
    STIKINE AGENCY - LOWER POST RESIDENTIAL SCHOOL BUILDINGS (MAPS, PLANS). PLANS-STIKINE LOWER POST-EDUCATION STIKINE-EDUCATION EDUCATION-STIKINE MAPS-STIKINE
  18. 345
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24353
    District électoral :
    Gloucester
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Private Building
  19. 346
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969628
    Date :
    29 jan. 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
    ... Paschal de Sales Laterrière to attend the sick at Pointe Levis - Blanchet, F. to Vassal de Monviel - Québec, 29 jan. 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 1
  20. 347
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24351
    District électoral :
    Carleton
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Way Office to Regular Office - 1875-10-01
  21. 348
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969945
    Date :
    27 juillet 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    ... miliciens Petrus Noiseaux, Germain Peltier et Joseph Roi - Berczy, W. à Vassal de Monviel - Montréal, 27 juillet 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 4
  22. 349
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24390
    District électoral :
    York
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Dumfries - 1887-09-01
  23. 350
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3969851
    Date :
    13 avril 1813
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
    Commission de Capitaine à Joseph McGillivray, 4e bataillon - Monviel, Vassal de à JT Taschereau - Québec, 13 avril 1813 - Headquarters, Lower Canada, pt 3
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