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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/01/01 - 1990/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21050, Numéro de dossier : 56-23-FR-5, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2278, Numéro de dossier : 14575
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chateauguay - Huntingdon - Laprairie
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2631
- Date de réception :
- 1919-12-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1238, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12628, Numéro de dossier : 650
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chamblay - Rouville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3681
- Date de réception :
- 1894-12-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1634
- Date de réception :
- 1885-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5136, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG49-2, Numéro de volume : 673, Numéro de dossier : 204-C-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Laprairie
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 mars 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2464, Numéro de dossier : 18479
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-3079
- Date de réception :
- 1891-12-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/02/01-1988/10/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 27767, Numéro de dossier : 56-23-FR-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-2909
- Date de réception :
- 1890-12-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1988-1989
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6-F, Numéro d'acquisition : 1996-97/1034 GAD, Numéro de boîte : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-2388
- Date de réception :
- 1919-11-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/10/15-1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28053, Numéro de dossier : 56-23-FR-5, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1826/02/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-F14, Numéro de volume : 415, Numéro de dossier : 2533
- Date de modification :