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Gouvernement
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Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847/10/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1040, Numéro de dossier : 553
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4703
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/01/01-1988/08/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11244, Numéro de dossier : 56-19-4-6-JACQUES, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4711
- Date de réception :
- 1921-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1294, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1973-1996]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1195-12-6-F, RG52
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2266
- Date de réception :
- 1922-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1315, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1882-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-65-6-F, RG30-I-B-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG85-E-2, Numéro de volume : 2186
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Montcalm
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1909-1954
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-74-7-F, RG30-I-B-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-2191
- Date de réception :
- 1924-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1368, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1989-12-05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 27486, Numéro de dossier : 56-23-FR-5
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1579
- Date de réception :
- 1922-07-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1309, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 29-AUG-96
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG108-A, Numéro de volume : 1398, Numéro de dossier : 142630
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0202
- Date de réception :
- 1894-01-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1991-04-12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-4, Numéro de volume : 25817
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Longueuil
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 2031, Numéro de dossier : 13723
- Date de modification :