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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 207 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5842221
    Date :
    1986/09/16-1987/12/31
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188, RG13, Numéro de boîte : 41, Numéro de dossier : HQCL 4-287358, Partie de dossier : 1
    Ile Du Havre-Aux-Maisons (IM) Quebec ; Iles De La Madeleine Transfert De Regie Et D'Administration A Transport Canada Et Creation D'Une Zone De 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4508701
    Date :
    Mar 2002
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24, Numéro de boîte : 12, Numéro de dossier : 202-7, Partie de dossier : 1
    DND/CF Business Plan - IM Group Business Plan
  3. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1837884
    Date :
    1956/02/07-1956/10/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG25-A-3-b, Numéro de volume : 7605, Numéro de dossier : 11262-Q-40, Partie de dossier : 1
    Appointment of Miss Mary IM Dunlop as Vice Consul of Canada, Vienna, Austria
  4. 6
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385345
    Numéro de décret :
    1919-0756
    Date de réception :
    1919-04-05
    Date d'examen :
    1919-04-05
    Date d'approbation :
    1919-04-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  5. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    4592
    District électoral :
    Terrebonne
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Staff office, Grade 7
  6. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    8774
    District électoral :
    Muskoka
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Watt - 1874-10-01
  7. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    16547
    District électoral :
    York - Humber
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1652 Weston Road, 1962-03-07
  8. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3833506
    Date :
    1915
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG24-C-6-k, Numéro de volume : 22078
    Der größte Verbrecher an der Menschheit im zwanzinsten Jahrhundert - König Eduard vii von England [textual record]
  9. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2097134
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-8, Numéro de volume : 12160, Numéro de dossier : Book 286
    Book 286 - Couchiching Band 126 (IM)
  10. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2089297
    Date :
    1953-1954
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3, Numéro de volume : 7251, Numéro de dossier : 8032-516
    Six Nations Agency - Enfranchisement - Grontinette, IM (L.)
  11. 13
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325832
    Numéro de décret :
    1918-2640
    Date de réception :
    1918-10-24
    Date d'examen :
    1918-10-25
    Date d'approbation :
    1918-10-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1209, Code d'accès 90
  12. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2182058
    Date :
    1946-1949
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-C-1-a, Numéro de volume : 1002, Numéro de bobine de microfilm : T-13985, Numéro de dossier : 16454, Partie de dossier : 1=1946-1947;2=1947-1948;3=1948-1949
    Dr. IM Cowan - Reports and investigations re: wildlife, Mackenzie Delta, NWT
  13. 15
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    393658
    Numéro de décret :
    1920-1716
    Date de réception :
    1920-07-22
    Date d'examen :
    1920-07-23
    Date d'approbation :
    1920-07-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1254, Code d'accès 90
  14. 16
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2292905
    Date :
    1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-3-e-xvi, Numéro de bobine de microfilm : M-2690, Numéro de dossier : 571/37-3-15-420
    Individual case files - Enfranchisements - IM Henry - Roseau River Band - Clandeboye/Fisher River District
  15. 17
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    48071
    Numéro de décret :
    1891-2592
    Date de réception :
    1891-10-21
  16. 18
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2097801
    Date :
    n.d
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10-B-8, Numéro de volume : 12312
    District: Sioux Lookout - Band: Trout Lake (IM) - Inactive Missing Copy
  17. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1352876
    Date :
    1918/06-1918/07
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG13-A-2, Numéro de volume : 224, Numéro de dossier : 1918-1385
    IM Steele, MP - Tavistock, Ontario - What aliens are required to register
  18. 20
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385353
    Numéro de décret :
    1919-0764
    Date de réception :
    1919-04-07
    Date d'examen :
    1919-04-11
    Date d'approbation :
    1919-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1221, Code d'accès 90
  19. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1639703
    Date :
    1905-1926
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG42-B-1, Numéro de volume : 129, Numéro de dossier : 26730
    Foreshore at Burrard Inlet, British Columbia - Mrs. IM Hamersley
  20. 22
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    49288
    Numéro de décret :
    1892-1493
    Date de réception :
    1892-05-27
  21. 23
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    1717627
    Date :
    1979/09/27-1979/12/03
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-F, Numéro d'acquisition : 1989-90/157 GAD, Numéro de boîte : 8, Numéro de dossier : 9630-C
    Citizenship Sector - Szkola IM. W. Reymonta
  22. 24
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    326020
    Numéro de décret :
    1918-2828
    Date de réception :
    1918-11-15
    Date d'examen :
    1918-11-15
    Date d'approbation :
    1918-11-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1211, Code d'accès 90
  23. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5748515
    Date :
    [1915-1916]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4737, Numéro de dossier : Folder 150-2
    Repatriated Prisoners - Bechill, IM - Spr - CORCC - Regimental number 502005
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