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Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1938
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-206-9-E, RG30-I-F-5
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-0594
- Date de réception :
- 1873-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/04/05,1887/04/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 531, Numéro de dossier : 58922
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Vancouver South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12609, Numéro de dossier : 395
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2089
- Date de réception :
- 1921-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nipissing
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-2846
- Date de réception :
- 1920-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1262, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Argenteuil - Deux - Montagnes
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12611, Numéro de dossier : 412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12613, Numéro de dossier : 434
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1108
- Date de réception :
- 1891-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1867
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12611, Numéro de dossier : 415
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3367
- Date de réception :
- 1895-11-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1949-01-01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188, RG13, Numéro de boîte : 271, Numéro de dossier : HQPRO 4-154773, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3724
- Date de réception :
- 1894-12-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kootenay West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-I-C-1, Numéro de volume : 89, Numéro de dossier : 3547
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-0978
- Date de réception :
- 1924-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1354, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1864/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 11, Numéro de dossier : 1864-545
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Northumberland - Miramichi
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1115, Numéro de dossier : 1911-869
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-2875
- Date de réception :
- 1912-10-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Qu'Appelle
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12610, Numéro de dossier : 408
- Date de modification :