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Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1903-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 905, Numéro de bobine de microfilm : T-14515, Numéro de dossier : 824236
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG125, Numéro de volume : 3058, Numéro de dossier : 16289
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-2777
- Date de réception :
- 1891-11-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/02/01-1987/09/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18385, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1906-2199
- Date de réception :
- 1906-10-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2328
- Date de réception :
- 1899-11-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North and Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6254
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1987/10/01-1988/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 25300, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6245
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3357
- Date de réception :
- 1917-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1185, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1986/09/01-1987/01/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 18384, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-1671
- Date de réception :
- 1901-08-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196, RG18, Numéro de volume : 6246
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0948
- Date de réception :
- 1898-04-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1988/05/01 - 1989/12/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21485, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 5
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/07/01-1986/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 17984, Numéro de dossier : 55-17-MUSIC-PIANO-18, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0455
- Date de réception :
- 1908-02-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1975/08-1975/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3637, Numéro de bobine de microfilm : T-3467, Numéro de dossier : 75-752
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3080
- Date de réception :
- 1894-10-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1860/06/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1941
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2010
- Date de réception :
- 1894-06-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 990, Numéro de dossier : 576
- Date de modification :