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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 26 - 50 sur 16 566 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5105908
    Date :
    1972-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R194, RG17, Numéro de volume : 4832, Numéro de dossier : 2802/1, Partie de dossier : 1
    Agric. admin. SFDP Prince Edward Island/PDPF Isle du prince Edouard
  2. 27
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    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399154
    Numéro de décret :
    1921-3943
    Date de réception :
    1921-10-17
    Date d'examen :
    1921-10-17
    Date d'approbation :
    1921-10-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
  3. 29
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    323486
    Numéro de décret :
    1918-0297
    Date de réception :
    1918-02-04
    Date d'examen :
    1918-02-04
    Date d'approbation :
    1918-02-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1188, Code d'accès 90
  4. 30
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    16089
    District électoral :
    Winnipeg - Centre
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    1630 Portage Avenue, B-4252 Changed from Rev. to Sub Office - 1915-01-01 Parish of St. James - 1908-10-15
  5. 32
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317633
    Numéro de décret :
    1916-1231
    Date de réception :
    1916-05-18
    Date d'examen :
    1916-05-19
    Date d'approbation :
    1916-05-20
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
  6. 33
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19546
    District électoral :
    Winnipeg - South Centre
    Province :
    Manitoba
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    From Rev. to Sub Office - 1915-01-01 Parish of St. James, 1630 Portage Avenue - 1908-10-15
  7. 34
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    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    24760
    District électoral :
    Victoria - Carleton
    Province :
    Nouveau Brunswick
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Drummond - 1904-08-01
  8. 35
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4980993
    Date :
    1963/06/04-1966/09/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R869, RG71-E, Numéro de volume : 704, Numéro de dossier : 1200-5-3-04, Partie de dossier : 1
    Co-operation - Ile du Prince Edouard [Prince Edward Island]
  9. 36
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    384643
    Numéro de décret :
    1919-0095
    Date de réception :
    1919-01-15
    Date d'examen :
    1919-01-16
    Date d'approbation :
    1919-01-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1215, Code d'accès 90
  10. 38
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    385617
    Numéro de décret :
    1919-1030
    Date de réception :
    1919-05-14
    Date d'examen :
    1919-05-15
    Date d'approbation :
    1919-05-19
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
  11. 40
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    30292
    Numéro de décret :
    1885-2044
    Date de réception :
    1885-10-28
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
  12. 41
    Aucun objet numérique
    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    3913
    District électoral :
    Skeena
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Mileage 110-8 Skeena, Sub Division CNR - 1942-12-21 Location - Nelson Bros. Cannery Riv., Lot 446 Coast Range - 1945-05-01 Private 
  13. 42
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    798344
    Date :
    1973/09/14-1985/08/16
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : A/1383-7, Partie de dossier : 1=1973/09/14-1985/08/16;1-FP=1982/12/21
    Liaison avec les ministères provinciaux - Île-du-Prince-Edouard = National Museums of Canada - Liaison with the provinces - Prince Edward Island
  14. 43
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    407147
    Numéro de décret :
    1922-1688
    Date de réception :
    1922-08-09
    Date d'examen :
    1922-08-11
    Date d'approbation :
    1922-08-14
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
  15. 45
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    386426
    Numéro de décret :
    1919-1836
    Date de réception :
    1919-09-01
    Date d'examen :
    1919-09-01
    Date d'approbation :
    1919-09-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1231, Code d'accès 90
  16. 46
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1590797
    Date :
    1908/04-1909/01
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1754, Numéro de dossier : 25222
    Comr. [Commissioner] of the Yukon Territory - Re estate of Eduard [Edward] [Edouard] Vachon - Estelle Vachon, Yvon Larmontagne - Yukon
  17. 47
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    404741
    Numéro de décret :
    1924-1520
    Date de réception :
    1924-09-02
    Date d'examen :
    1924-09-02
    Date d'approbation :
    1924-09-03
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1360, Code d'accès 90
  18. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    625635
    Date :
    1998
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG16-C-1, Numéro de volume : 1087
    General Income Tax Forms '98 - Prince Edward Island/Déclaration générale Formulaires '98 - Ile-du-Prince-Edouard
  19. 49
    Aucun objet numérique
    Archive / Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400613
    Numéro de décret :
    1923-0656
    Date de réception :
    1923-04-12
    Date d'examen :
    1923-04-11
    Date d'approbation :
    1923-04-12
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
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