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Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1972-1976
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194, RG17, Numéro de volume : 4832, Numéro de dossier : 2802/1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-3943
- Date de réception :
- 1921-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1288, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1985/03/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28283, Numéro de dossier : 30-1-1-PEI, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-0297
- Date de réception :
- 1918-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1188, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Winnipeg - Centre
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1990/06/01 - 1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 21435, Numéro de dossier : 30-6-PEI, Partie de dossier : 4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1231
- Date de réception :
- 1916-05-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1143, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Winnipeg - South Centre
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Victoria - Carleton
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/06/04-1966/09/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R869, RG71-E, Numéro de volume : 704, Numéro de dossier : 1200-5-3-04, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0095
- Date de réception :
- 1919-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1215, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1968/02/01-1984/09/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11604, Numéro de dossier : 30-6-PEI, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1030
- Date de réception :
- 1919-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1223, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1984/09/26-1984/12/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11604, Numéro de dossier : 30-6-PEI, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2044
- Date de réception :
- 1885-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Skeena
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1973/09/14-1985/08/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG132-3-3, Numéro d'acquisition : 1994-95/791 GAD, Numéro de boîte : 34, Numéro de dossier : A/1383-7, Partie de dossier : 1=1973/09/14-1985/08/16;1-FP=1982/12/21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1688
- Date de réception :
- 1922-08-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1967/01/01-1979/08/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 11622, Numéro de dossier : 30-7-PEI, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-1836
- Date de réception :
- 1919-09-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1231, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1908/04-1909/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1754, Numéro de dossier : 25222
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1924-1520
- Date de réception :
- 1924-09-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1360, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1998
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG16-C-1, Numéro de volume : 1087
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-0656
- Date de réception :
- 1923-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1327, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1983/01/01-1994/04/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-c, Numéro de volume : 28286, Numéro de dossier : 30-8-PEI, Partie de dossier : 1
- Date de modification :