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Gouvernement
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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/02/23
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2488
-
Aucun objet numériqueArchives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1880
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nicola Lake
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4068
- Date de réception :
- 1921-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1848/04/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1041, Numéro de dossier : 573
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Prince
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0455
- Date de réception :
- 1911-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1009, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12-B-13, Numéro de volume : 3835, Numéro de dossier : 4620-90-739, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2917
- Date de réception :
- 1917-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1181, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cape Breton North - Victoria
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 2099, Numéro de dossier : 7518
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1276
- Date de réception :
- 1916-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1144, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Lambton West
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 596, Numéro de bobine de microfilm : T-18140, Numéro de dossier : 2192
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1825
- Date de réception :
- 1923-09-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1338, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Portneuf
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-IV-7, Numéro d'acquisition : 1994-95/427 GAD, Numéro de boîte : 7, Numéro de dossier : E5090-713-82, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1632
- Date de réception :
- 1917-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1979-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/034 GAD, VFRC#87-395 VFRC, Numéro de boîte : 6, Numéro de dossier : E5090-690-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1918-1399
- Date de réception :
- 1918-06-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1199, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro d'acquisition : 1996-97/144 GAD, VFRC#84-305 VFRC, Numéro de boîte : 22, Numéro de dossier : 989/37-2-713-82, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-4175
- Date de réception :
- 1921-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-10, Numéro de volume : 83, Numéro de dossier : 5313-E-79
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Sarnia
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1625
- Date de réception :
- 1917-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1915/05/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-1, Numéro de volume : 4739, Numéro de dossier : Folder 155-22
- Date de modification :