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Consultables en ligne : Non
Source : Gouvernement
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 64 512 résultats filtrés
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  1. 1
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    Délégation du Canada auprès de la Commission internationale de surveillance et de contrôle au Vietnam, Laos et Cambodge [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    476
    Date :
    1953-1974
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R219-121-3-F, RG25-B-15
    ... au Vietnam, au Laos et au Cambodge, et les dossiers qui illustrent l'aspect plus traditionnel du travail diplomatique d'une mission Canadienne à l'étranger 
  3. 3
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    Int. [Interior] - Ordnance land Pot au Beurre near Sorel Richelieu Co. [Company] sold to Edward a Tucker - Min. Int. [Minister of the Interior] 1921-10-21

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    399279
    Numéro de décret :
    1921-4068
    Date de réception :
    1921-10-26
    Date d'examen :
    1921-11-01
    Date d'approbation :
    1921-11-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1289, Code d'accès 90
  5. 5
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    [Plan de la réserve Blackfoot indiquant la partie située au sud de la rivière Bow et qui fait l'objet de la demande présentée par la Circle Ranch Company pour y profiter de droits de pâturage.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    675
    Date :
    1904
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Blackfoot
  6. 6
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    Étude du hockey au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    200871
    Date :
    1969-1980
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-65-1-F, RG29-65-3-a
    Étude du hockey au Canada [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au 
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    Aucun objet numérique

    [Plan sommaire montrant l'emplacement du chemin sud qui mène au pont du fleuve Fraser (New Westminster) par rapport à la réserve indienne.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    442
    Date :
    1904
    Province :
    Colombie-Britannique
    Ville / Emplacement :
    Musqueam
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Correspondance envoyée au premier ministre Sir Allan MacNab [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190071
    Date :
    1855
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1024-53-5-F, RG9-I-C-1
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose de" dans la notice de MIKAN (volume 49). Une copie papier est aussi disponible dans la salle de 
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    Aucun objet numérique

    Dossiers des volontaires du CEC jugés inaptes au service [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    136932
    Date :
    1914
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R180-8-X-F, RG9-II-B-13
    Dossiers des volontaires du CEC jugés inaptes au service [document textuel]. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se 
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    Aucun objet numérique

    Petite Rivière au Renard

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    19536
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Fox - 1903-06-01 Post office permanently closed 1965-07-23 owing to the provision of mail delivery service via Riviere au Renard RR no.1
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission royale sur les phoques et l'industrie de la chasse au phoque au Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    588
    Date :
    1964-1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1072-0-2-F, RG33-138
    ... au phoque au Canada, Rapport intérmaire au Gouverneur général au Conseil", 16 pages et annexes, se trouve parmi les documents de cette commission 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Carte indiquant la bande de terre située entre les rivières Kananaskis et Bow, au nord de la voie ferrée du Canadien Pacifique, appartenant aux Indiens Assiniboines de la réserve Morley.]

    Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
    No d'identification :
    694
    Date :
    1910
    Province :
    Alberta
    Ville / Emplacement :
    Stony
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Quebec and Saguenay Ry Co. [Railway Company] contract for construction under subsidy of railway from St Joachim towards Seven Islands including branches to Murray Baie and Baie St Paul and approval pl ... [Voir le titre complet] ans to Pointe au Pic - Min. R. and C. [Minister of Rail

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300076
    Numéro de décret :
    1911-0076
    Date de réception :
    1911-01-16
    Date d'examen :
    1911-01-28
    Date d'approbation :
    1911-01-30
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1007, Code d'accès 90
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Bureau du représentant canadien au quartier général, 2e échelon et des sections canadiennes, 1er et 3e échelons [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    3744195
    Date :
    1915-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-432-7-F, RG9-III-A-2
    Bureau du représentant canadien au quartier général, 2e échelon et des sections canadiennes, 1er et 3e échelons [document textuel]
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    Aucun objet numérique

    Anse au Griffon

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    28953
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Lot no.66, Con.1, Twp. of Cap des Rosiers, Rge.1 - 1958-10-23 Location - St. Joseph de Gaspe Location - St. Joseph de l'Anse au Griffon 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - Approval of works to be constructed by the Back River Power Co. [Company] near Sault au Récollet - Min. P. W. [Minister of the Public Works] 1923-03-14

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    400450
    Numéro de décret :
    1923-0493
    Date de réception :
    1923-03-16
    Date d'examen :
    1923-03-28
    Date d'approbation :
    1923-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1325, Code d'accès 90
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Anse au Griffon Nord

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    12047
    District électoral :
    Gaspe
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    ... - Cap des Rosiers - 1957-08-03 Location - Lot 61, Range 1, Asrse Au Griffon - 1939-07-03 Nature of premises - Dwelling Post office closed - 1969-07-26
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Camp de relais à Kinmel Park, au Nord du pays de Galles [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    190588
    Date :
    [ca 1918-1919]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R611-281-1-F, RG9-III-B-1-13, series 13
    ... au Nord du pays de Galles. Droits d'auteur détenus par la Couronne. L'instrument de recherche au niveau du dossier est accessible par le champ "se compose 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    P. W. [Public Works] - C. N. R. [Canadian National Railway] - Settlement with Mrs. E. D. Warren for land at Pointe au Pic, Que. [Quebec] - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1923-08-15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    401599
    Numéro de décret :
    1923-1642
    Date de réception :
    1923-08-15
    Date d'examen :
    1923-08-22
    Date d'approbation :
    1923-08-25
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1337, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Pointe au Persil

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    6166
    District électoral :
    Charlevoix
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Closing date not shown in guide Location - Charlevoix - 1884-08-01
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    Aucun objet numérique

    Fonds de la Commission d'enquête relative au ministère de la Main-d'oeuvre et de l'Immigration à Montréal [document textuel, document sonore]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Documents sonores
    No d'identification :
    651
    Date :
    1959-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R593-0-1-F, RG33-9
    ... au niveau de la pièce. Utiliser le no d'acquisition « MISA ». Voir la base de données Films, vidéos et enregistrements sonores pour les descriptions au 
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