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Documents textuels
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-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878/07/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-10, Numéro de volume : 1647
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1942-1968
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG3-C-2, Numéro de volume : 2501, Numéro de dossier : ARC-3/2501/1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1805
- Date de réception :
- 1891-07-30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 528, Numéro de bobine de microfilm : T-18062, Numéro de dossier : 757
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-1699
- Date de réception :
- 1922-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1310, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2537
- Date de réception :
- 1894-08-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Meadow Lake
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Peel
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1914-1919]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG38-A-2-e, Numéro de volume : 515, Numéro de bobine de microfilm : T-18047, Numéro de dossier : 467
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 13 avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1820-05-20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1262
- Date de réception :
- 1891-06-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1943/07-1945/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 716, Numéro de dossier : 27189
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2516
- Date de réception :
- 1899-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1933-1980
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 254, Numéro de dossier : 55169
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-0493
- Date de réception :
- 1917-02-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1162, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1933-1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 254, Numéro de dossier : 55169
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1963/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 3097, Numéro de bobine de microfilm : T-3410, Numéro de dossier : 285
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1850
- Date de réception :
- 1912-06-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1936/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG27, Numéro de volume : 375, Numéro de bobine de microfilm : T-2985, Numéro de dossier : 41
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-3142
- Date de réception :
- 1916-12-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1157, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 11399, Numéro de bobine de microfilm : T-6924, Numéro de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1681
- Date de réception :
- 1899-07-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 298, Numéro de dossier : 390-05
- Date de modification :