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Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1939-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2083, Numéro de dossier : 140405
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1150
- Date de réception :
- 1885-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5135, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Compton - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1878-1881
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 240, Numéro de bobine de microfilm : T-12321, Numéro de dossier : 15477
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2931
- Date de réception :
- 1897-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Nicolet - Yamaska
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1909-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1032, Numéro de dossier : 32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3156
- Date de réception :
- 1894-10-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Cardwell
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1859/07/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1043, Numéro de dossier : 1802
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1965/03/23-1964/07/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-C, Numéro de volume : 15459, Numéro de dossier : 81-8-HUNG-BARLEY SAMUEL J., Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 442, Numéro de dossier : 232-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1136
- Date de réception :
- 1904-06-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1905-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-665-8-F, RG10-B-8-ai
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2009
- Date de réception :
- 1885-10-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1829/03/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-D-3-c, Numéro de volume : 1854/BL01--1854/BL84, Numéro de bobine de microfilm : T-16651, Numéro de dossier : BL 66
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1923-1482
- Date de réception :
- 1923-08-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1336, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1957-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 254, Numéro de dossier : 55169
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1954-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1008, RG95, Numéro de boîte : 254, Numéro de dossier : 55169
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1783
- Date de réception :
- 1898-07-02
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG6, Numéro d'acquisition : 2000-0831 OFRC, Numéro de boîte : 30, Numéro de dossier : 03270-S-22-95, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1627
- Date de réception :
- 1907-07-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1833-04-29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-B-1, Numéro de volume : 19
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2115
- Date de réception :
- 1896-06-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1825/03/16
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-D-3-c, Numéro de volume : 1854/BL01--1854/BL84, Numéro de bobine de microfilm : T-16651, Numéro de dossier : BL 41
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