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Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 25 sur 16 513 résultats filtrés
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  2. 2
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    Finance - Trade agreement Canada and France - Benefits of extended to Algeria - The French Colonies - Min. Finance [Minister of Finance] 1922-02-22

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    405863
    Numéro de décret :
    1922-0406
    Date de réception :
    1922-02-22
    Date d'examen :
    1922-02-23
    Date d'approbation :
    1922-02-23
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1297, Code d'accès 90
  3. 3
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    French Cove

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    25701
    District électoral :
    Inverness - Richmond
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    ... Location - 600 yards west - 1942-10-16 Location - 7 miles north east - 1952-10-16 Location - No change - 1942-06-11 Mail route - French Cove and St. Peters
  4. 4
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    General - Commercial relations with France - French Consul to French Foreign Minister

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1604091
    Date :
    1883
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6-A-3, Numéro de volume : 213
    General - Commercial relations with France - French Consul to French Foreign Minister
  5. 5
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    War -Overseas Force - Amended Establishment for Canadian French warfare school - Min. Overseas Force [Minister of Overseas Force] 1917/04/24

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321036
    Numéro de décret :
    1917-1370
    Date de réception :
    1917-05-16
    Date d'examen :
    1917-05-19
    Date d'approbation :
    1917-05-21
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1169, Code d'accès 90
  6. 6
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    French Creek

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27681
    District électoral :
    Vancouver
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  8. 8
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    Warlike Stores - 1"3" Stokes French motar, instruction R. M. College $500 - W. P. C. [War Puchasing Commission] 1917/06/15

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    321413
    Numéro de décret :
    1917-1746
    Date de réception :
    1917-06-23
    Date d'examen :
    1917-06-23
    Date d'approbation :
    1917-06-26
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1171, Code d'accès 90
  9. 9
    Aucun objet numérique

    French Village

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    5542
    District électoral :
    Drummond
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Kingsey Twp. - 1952-09-06
  11. 11
    Aucun objet numérique

    War - Overseas Force - Formation (in England) of a Canadian French Warfare School - Establishment etc - Min. Overseas Force. [Minister of Overseas Force] 1917/02/03

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    320257
    Numéro de décret :
    1917-0589
    Date de réception :
    1917-03-02
    Date d'examen :
    1917-03-06
    Date d'approbation :
    1917-03-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1163, Code d'accès 90
  12. 12
    Aucun objet numérique

    French River

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9329
    District électoral :
    Algoma
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Unsurveyed - 1875-08-01
  14. 14
    Aucun objet numérique

    French Bay

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    9327
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Amabel - 1881-11-01
  16. 16
    Aucun objet numérique

    French Creek

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    27680
    District électoral :
    Vancouver
    Province :
    Colombie Britanique
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
  18. 18
    Aucun objet numérique

    French Vale

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    25704
    District électoral :
    Cape Breton North and Victoria
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distributing point - North West Arm Mail route - Franchvale and North West Arm Status - Way office to regular - 1876-04-01
  21. 21
    Aucun objet numérique

    French Bay (Sum Off)

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    15962
    District électoral :
    Bruce
    Province :
    Ontario
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Bruce County - 1949-06-23 Lots 25 & 26, Con E, Township of Amabel Store
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    Aucun objet numérique

    Deserters and Insoumis of the French Army - Correspondance with the French Embassy - Expression opinion in favour of Convention with France similar to Convention with Italy and Greece but submitting  ... [Voir le titre complet] readiness to act under O. C. [Order in Council] 1917-11

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    325335
    Numéro de décret :
    1918-2146
    Date de réception :
    1918-09-03
    Date d'examen :
    1918-09-05
    Date d'approbation :
    1918-09-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1206, Code d'accès 90
  24. 24
    Aucun objet numérique

    French Road

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    5276
    District électoral :
    Inverness and Richmond
    Province :
    Nouvelle-Écosse
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Distance to nearest offices - Campbelldale, 2 miles - Gabarouse, 6 miles Distributing point - Sydney Dwelling Mail route - Gabarouse Barrachois and Sydney
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