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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 422, Numéro de dossier : 160-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2796
- Date de réception :
- 1921-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1282, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Renfrew
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1558, Numéro de dossier : cc 315
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1922-2375
- Date de réception :
- 1922-11-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1317, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1865/12/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2612
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1088
- Date de réception :
- 1921-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1272, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Parkdale
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Renfrew South
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1900-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3461, Numéro de dossier : O-247, Partie de dossier : 1--3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0870
- Date de réception :
- 1921-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1273, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3416, Numéro de dossier : 3477
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2057
- Date de réception :
- 1921-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1278, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1886
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 391, Numéro de bobine de microfilm : T-13102, Numéro de dossier : 101478
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0177
- Date de réception :
- 1919-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1216, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents sonores, Documents textuels
- Date :
- 1992
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927-79-5-E, Numéro de volume : 6717
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1920-1103
- Date de réception :
- 1920-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1246, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-4, Numéro de volume : 2076, Numéro de dossier : 874
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-2472
- Date de réception :
- 1921-07-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1280, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-5, Numéro de volume : 1003, Numéro de dossier : 1609
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1615
- Date de réception :
- 1916-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1146, Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Convictions, Kingston Penitentiary - Hart, Albert; Emmett, Frederick; Durack, John; McGuire, Patrick
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels- Date :
- 1866/03/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-D-1, Numéro de volume : 1044, Numéro de dossier : 2632
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1847
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG19-E-5-c, Numéro de volume : 5487, Numéro de dossier : 190
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 202, Numéro de dossier : 1887.07.17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG32-C-2, Numéro de volume : 813, Numéro de dossier : 1898.08.15
- Date de modification :