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Documents textuels
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1962/01-1965/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG29, Numéro de volume : 3391, Numéro de dossier : 811-2-Emerson Hospital, Partie de dossier : 1=
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-1976
- Date de réception :
- 1916-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1149, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Brome
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/31,1886/01/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 465, Numéro de dossier : 50867
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/03/01,1884/03/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 396, Numéro de dossier : 42765
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Provencher
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1884-2271
- Date de réception :
- 1884-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5131, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0993
- Date de réception :
- 1882-05-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/05/06,1884/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 402, Numéro de dossier : 43447
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883/12/01,1883/12/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 389, Numéro de dossier : 41910
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884/07/31,1884/08/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 412, Numéro de dossier : 44884
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-1097
- Date de réception :
- 1917-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1166, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/06/01,1886/05/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 486, Numéro de dossier : 53294
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-0770
- Date de réception :
- 1888-04-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/08/31,1886/09/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 501, Numéro de dossier : 55056
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2183
- Date de réception :
- 1888-09-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/09/02,1885/09/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 452, Numéro de dossier : 49356
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/06/01,1885/06/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 442, Numéro de dossier : 48182
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-1382
- Date de réception :
- 1921-04-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1274, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890/11/03,1890/11/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 664, Numéro de dossier : 75683
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3500
- Date de réception :
- 1894-11-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887/05/02,1887/05/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 534, Numéro de dossier : 59335
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-2414
- Date de réception :
- 1892-09-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885/12/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 463, Numéro de dossier : 50647
- Date de modification :