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  1. 201
    folio 43
    7 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1674-1793

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460553
    Date :
    1736, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1674-1793
  2. 202
    pg titre
    7 objet(s) numérique(s)

    [Sentence d'adjudication de la seigneurie de Port-Joly à Pierre Aubert ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313588
    Date :
    1709, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H44, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
    [Sentence d'adjudication de la seigneurie de Port-Joly à Pierre Aubert ...] Sentence d'adjudication de la seigneurie de Port-Joly à Pierre Aubert de 
  3. 203
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Capital case, Pierre Derose - Min Jus [Minister of Justice] 1887/01/14 recs [recommends] pay $250 for services J.S. Helmecken and R. Bently, physicians, for examination re mental condition of convict

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    39137
    Numéro de décret :
    1887-0081
    Date de réception :
    1887-01-14
    Date d'examen :
    1887-01-14
    Date d'approbation :
    1887-01-15
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
  4. 204
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1674-179

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460610
    Date :
    1785, février, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50. Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et 
  5. 205
    Aucun objet numérique

    Intercolonial Railway - Renewal Agreement with La Compagine d'Aqueduc de St Pierre for water supply - St Pierre, Montmagny - Actg M. R. and C. [Acting Minister of Railways and Canals] 1916/03/17

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    317141
    Numéro de décret :
    1916-0719
    Date de réception :
    1916-03-27
    Date d'examen :
    1916-03-28
    Date d'approbation :
    1916-03-29
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1138, Code d'accès 90
  6. 206
    Aucun objet numérique

    R. and C. [Railways and Canals] - C. N. R. [Canadian National Railway] - Water supply at St Pierre Montmagny, P. Q. [Province of Quebec] - Agreement with La Compagnie D'Aqueduc de St. Pierre for - Min ... [Voir le titre complet] . R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1921-01-27

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    395410
    Numéro de décret :
    1921-0205
    Date de réception :
    1921-01-27
    Date d'examen :
    1921-01-28
    Date d'approbation :
    1921-01-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1267, Code d'accès 90
  7. 207
    Aucun objet numérique

    Ile Bizard

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    6434
    District électoral :
    Jacques-Cartier
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - St. Raphael de l'Isle Bizard Mail route - Ile Bizard and Railway Station (CN) (CP) PO 2750-1 Status - Semi staff - 1965-01-01
  8. 208
    Aucun objet numérique

    Davangus

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    20539
    District électoral :
    Villeneuve
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Accounting - 1938-11-01 General store Location - Destor Township Store
  9. 209
    Aucun objet numérique

    Bernier

    Archives / Bureaux et maîtres de poste
    Bureaux et maîtres de poste
    No d'identification :
    11876
    District électoral :
    Megantic - Frontenac
    Province :
    Québec
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG3-D-3
    Location - Halifax - 1893-07-01
  10. 210
    Boucher de la Bruère, docteur Pierre-Claude (1808-1871) et son fils Pierre-René-Joseph-Hippolyte Boucher de la Bruère (1837-1917) vers 1852
    5 objet(s) numérique(s)

    Boucher de la Bruère, docteur Pierre-Claude (1808-1871) et son fils Pierre-René-Joseph-Hippolyte Boucher de la Bruère (1837-1917)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents photographiques
    No d'identification :
    3207930
    Date :
    vers 1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : ENC 2008
    Boucher de la Bruère, docteur Pierre-Claude (1808-1871) et son fils Pierre-René-Joseph-Hippolyte Boucher de la Bruère (1837-1917). Daguerreotype
  11. 211
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1694-1793

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460644
    Date :
    1789, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50. Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et 
  12. 212
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1694-1793

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460648
    Date :
    1789, décembre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50. Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et 
  13. 213
    Lachine Canal - Lease The Montreal Light Heat and Power Co. [Company] for Power transmission line from Riv. [River] St Pierre to C.P.R. [Canadian Pacific Railway] Bridge - Min. R. and C. [Minister of Railways and Canals] 1911/03/28 1911/03/28
    2 objet(s) numérique(s)

    Lachine Canal - Lease The Montreal Light Heat and Power Co. [Company] for Power transmission line from Riv. [River] St Pierre to C.P.R. [Canadian Pacific Railway] Bridge - Min. R. and C. [Minister of  ... [Voir le titre complet] Railways and Canals] 1911/03/28

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    300638
    Numéro de décret :
    1911-0649
    Date de réception :
    1911-03-28
    Date d'examen :
    1911-03-30
    Date d'approbation :
    1911-03-31
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
  14. 214
    folio 380
    7 objet(s) numérique(s)

    [Information faite par Michel Bégon contre Pierre Grouard - dépositions ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065972
    Date :
    1725, mars, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-47
    [Information faite par Michel Bégon contre Pierre Grouard - dépositions ...] Information faite par Michel Bégon contre Pierre Grouard - dépositions de 
  15. 215
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Re-organization of Fishery Service for County of Kent, New Brunswick - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries] 1891/06/26 recs [recommends] fixing limits for C. Cormier, D.A. Girouard, Wm [W ... [Voir le titre complet] illiam] Hannah, Pierre L.

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    46954
    Numéro de décret :
    1891-1467
    Date de réception :
    1891-06-27
    Date d'examen :
    1891-07-15
    Date d'approbation :
    1891-07-17
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
  16. 216
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1694-1793

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460671
    Date :
    1792, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50. Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et 
  17. 217
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Daily Mail service by baggage car over Quebec and Lake St. John Ry [Railway] between Riviere Pierre Roberval and Chicoutimi - Post Master General 1901/12/05

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    168251
    Numéro de décret :
    1901-2180
    Date de réception :
    1901-12-05
    Date d'examen :
    1901-12-05
    Date d'approbation :
    1901-12-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
  18. 218
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1694-1793

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460662
    Date :
    1791, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50. Troupes des colonies, Louisiane - États majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et 
  19. 219
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et Miquelon - États majors généraux 1763-1773. Compagnies détachées 1674-1793

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2460598
    Date :
    1784, mai, 1
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
    ... Pierre et Miquelon. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 50. Troupes des colonies Louisiane - État majors généraux 1717-1803. Saint-Pierre et 
  20. 220
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Relieving Pierre Poitras of St. Anne's Dist. [District] Manitoba - from payment of $98.84 due to the Crown - Min. Interior [Minister of the Interior] 1898/02/21 recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    81382
    Numéro de décret :
    1898-0430
    Date de réception :
    1898-02-24
    Date d'examen :
    1898-02-26
    Date d'approbation :
    1898-03-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
  21. 221
    folio 144
    7 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Pierre Constantin au lieutenant général de l'Amirauté de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3074006
    Date :
    1724, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
    [Requête de Pierre Constantin au lieutenant général de l'Amirauté de ...] Requête de Pierre Constantin au lieutenant général de l'Amirauté de Québec pour 
  22. 222
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Supreme Court Saskatchewan - appointment of a Chief Justice and Puisne Judges viz Hon. Edward Ludlow Wetmore to be Chief Justice, The Hons James Emile Pierre Prendergast, Henry William Newlands and  ... [Voir le titre complet] Thos [Thomas] Cooke Johnstone to be Puisne Judges, fr

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    136069
    Numéro de décret :
    1907-2004
    Date de réception :
    1907-09-06
    Date d'examen :
    1907-09-06
    Date d'approbation :
    1907-09-07
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
  23. 223
    folio 141
    6 objet(s) numérique(s)

    Notariat de Saint-Pierre et Miquelon (Notaire François Bordot)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476219
    Date :
    1786, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
    ... Pierre Lourteig et Marie Rose Vigneau. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 478. Notariat de Saint-Pierre et Miquelon (Notaire François Bordot)
  24. 224
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Inspector of butter for the city of Quebec, Pierre Patoine - [Minister of Inland Revenue], 29 September, [recommends] acceptance of [Messieurs] Fortune Dionne and Adolphe Hamel as sureties for

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    9955
    Numéro de décret :
    1873-1253
    Date de réception :
    1873-09-29
    Date d'examen :
    1873-09-30
    Date d'approbation :
    1873-10-02
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
  25. 225
    folio 131
    7 objet(s) numérique(s)

    Notariat de Saint-Pierre et Miquelon (Notaire François Bordot)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476215
    Date :
    1785, novembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
    Notariat de Saint-Pierre et Miquelon (Notaire François Bordot). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant: 1
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