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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1736, octobre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1709, novembre, 05
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H44, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : H-2347
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0081
- Date de réception :
- 1887-01-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 495, Bobine C-3383 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1785, février, 1
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1916-0719
- Date de réception :
- 1916-03-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1138, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1921-0205
- Date de réception :
- 1921-01-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1267, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Jacques-Cartier
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Villeneuve
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Megantic - Frontenac
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : ENC 2008
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1789, avril, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1789, décembre, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-0649
- Date de réception :
- 1911-03-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1010, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1725, mars, 09
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-47
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-1467
- Date de réception :
- 1891-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 579, Bobine C-3416 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1792, juin, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1901-2180
- Date de réception :
- 1901-12-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 832, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1791, avril, 30
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1784, mai, 1
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1485
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0430
- Date de réception :
- 1898-02-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1724, août, 31
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11A, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : F-109
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-2004
- Date de réception :
- 1907-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 936, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1786, janvier, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1873-1253
- Date de réception :
- 1873-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 315, Bobine C-3306 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1785, novembre, 15
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-632
- Date de modification :