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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2056-4-F, Numéro de volume : 11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 15 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2061-8-F, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-2169
- Date de réception :
- 1909-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 982, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 15 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2059-X-F, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2597
- Date de réception :
- 1915-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1126, Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1756
- Date de réception :
- 1902-11-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 847, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Gaspe
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Kent
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Chateauguay Huntingdon Laprairie
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 14 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2062-X-F, Numéro de volume : 11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 15 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2052-7-F, Numéro de volume : 11
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 13 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2063-1-F, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2623
- Date de réception :
- 1897-09-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 16 octobre 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2050-3-F, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1198
- Date de réception :
- 1902-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 843, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 janvier 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1114
- Date de réception :
- 1871-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 288, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January 20, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 113
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 15, 1957
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2052-7-E, Numéro de volume : 11
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1902-1579
- Date de réception :
- 1902-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 845, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- January 20, 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1044
- Date de réception :
- 1913-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1062, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 20 janvier 1937
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : RV2 113
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1871-1452
- Date de réception :
- 1871-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 291, Bobine C-3298 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 558
- Date de modification :