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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1988-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1746
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/1-2000/1746, Numéro de boîte : 2000232530
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1509
- Date de réception :
- 1879-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 384, Bobine C-3327 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1988]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0746
- Date de réception :
- 1890-03-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 555, Bobine C-3406 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1872-0111
- Date de réception :
- 1872-02-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 294, Bobine C-3299 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1988-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1988-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-0008
- Date de réception :
- 1907-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 921, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1990-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-1679
- Date de réception :
- 1913-07-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1066, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1990-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1869-0395
- Date de réception :
- 1869-06-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 267, Bobine C-3290 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1988-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1988-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1882-0592
- Date de réception :
- 1882-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 412, Bobine C-3337 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1969-1979]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 39
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1164
- Date de réception :
- 1907-05-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1917-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG73-C-6, Numéro de volume : 561
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-0624
- Date de réception :
- 1900-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 796, Bobine C-3778 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca 1988]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3323
- Date de réception :
- 1912-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1633, octobre, 25
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-240
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [entre 1990-1991]
- Source :
- Privé
- Référence :
- MUS 306, Numéro de volume : 36
- Date de modification :