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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 September 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-297-5-E, Numéro de volume : 27
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0215 K
- Date de réception :
- 1897-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 734, Bobine C-3655 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Grenville
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 8 October 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1013-3-E, Numéro de volume : 35
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1243
- Date de réception :
- 1909-05-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 976, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 April 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1088-1-E, Numéro de volume : 32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-3002
- Date de réception :
- 1915-12-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1129, Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Charlotte
- Référence :
- RG3-D-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Bureaux et maîtres de poste
- District électoral :
- Carleton - Charlotte
- Référence :
- RG3-D-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 December 1852
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-282-3-E, Numéro de volume : 29
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-2247
- Date de réception :
- 1917-08-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1176, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 March 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1370-5-E, Numéro de volume : 9
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 23 March 1850
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1125-3-E, Numéro de volume : 33
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 July 1849
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-785-7-E, Numéro de volume : 38
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1904-1532
- Date de réception :
- 1904-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 878, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 27 March 1847
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1227-0-E, Numéro de volume : 32
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0227 H
- Date de réception :
- 1890-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 562, Bobine C-3409 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 June 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1325-0-E, Numéro de volume : 7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-2315
- Date de réception :
- 1885-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 476, Bobine C-3376 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1907
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4689-1-8-E, Numéro de volume : 42
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1865, mai, 08
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG8-F89, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-14034
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1887-0338 G
- Date de réception :
- 1886-08-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 511, Bobine C-3390 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1 May 1774
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1891-0420 H
- Date de réception :
- 1891-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 570, Bobine C-3413 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 18 July 1906
- Source :
- Privé
- Référence :
- R977-1328-6-E, Numéro de volume : 7
- Date de modification :